Chine/NEV: exonération de la taxe d'achat prolongée
par Elisabeth Studer

Chine/NEV: exonération de la taxe d'achat prolongée

En vue de continuer de doper les ventes de véhicules à énergies nouvelles (BEV, FCEV et PHEV), le gouvernement chinois prévoit de prolonger l'exonération de la taxe d'achat NEV pendant au moins quatre années supplémentaires.
A la plus grande joie des constructeurs chinois ….

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L'exonération de la taxe d'achat a déjà été étendue en septembre 2022  pour couvrir les achats de NEV réalisés en 2023. Il s'agit de la seule incitation en vigueur à l’heure actuelle en Chine pour les NEV, les incitations à l'achat précédemment accordées n'ayant pas été renouvelées pour cette année.

L'extension de l'exception de la taxe d'achat et d'autres mesures pour l'industrie chinoise des NEV a été décidée lors d'une réunion exécutive du Conseil d'État tenue le 2 juin dernier. Laquelle réunion avait pour objectif d’étudier les mesures politiques visant à promouvoir le développement de haute qualité de l'industrie des véhicules à énergie nouvelle".

Le gouvernement chinois n'a fourni plus de détails sur le montant et la durée de l'exonération, mais  selon Bloomberg, la Chine envisage de prolonger l'exonération de quatre ans supplémentaires.

Selon les données de l'Association chinoise des constructeurs automobiles (CAAM) en février de cette année , la suppression de la subvention gouvernementale en tant que prime d'achat pour les NEV a eu un impact significatif sur les ventes de véhicules électriques en Chine. Cette prime d'achat NEV a été réduite à plusieurs reprises, ce qui a eu des conséquences importantes sur la demande - notamment, à la mi-2019. La subvention à l'achat devait expirer fin 2020, mais a été prolongée jusqu'à fin 2022 dans le cadre du plan de relance Covid du gouvernement chinois.

Bien que le gouvernement chinois maintienne que le marché des NEV est "en plein essor", le gouvernement a également déclaré que "la confiance des consommateurs du secteur automobile doit encore être renforcée », ajoutant que le potentiel de consommation de voitures doit encore être débridé". 

Le Conseil d'État veut doper la vente des NEV via une politique ciblée

A l’issue de la réunion du Conseil d'État, il a été décidé que le gouvernement devrait "poursuivre et optimiser la politique d'exonération de la taxe sur l'achat de véhicules à énergies nouvelles, construire un système d'infrastructure de recharge de haute qualité, stabiliser davantage les attentes du marché, optimiser l'environnement de consommation et permettre l’émergence du potentiel de consommation des véhicules à énergies nouvelles ».

Le gouvernement chinois se fixe ainsi pour objectif de « consolider et étendre les avantages du développement des véhicules à énergies nouvelles ». Cela devrait impliquer l'optimisation des infrastructures industrielles et le renforcement des technologies de base clés telles que les systèmes de batterie, la nouvelle architecture de châssis et les systèmes de conduite intelligents.

L'innovation technologique au cœur de la compétitivité

« L'innovation technologique est au cœur de la compétitivité du développement », a par ailleurs déclaré Cui Dongshu, secrétaire général du Comité mixte national d'information sur le marché des véhicules de tourisme. Selon lui, l'accent doit également être mis sur la poursuite de la construction d'infrastructures de recharge et sur la recherche et le développement de micro-véhicules électriques.

La Chine veut mettre l’accent sur le recyclage de batteries

Le gouvernement chinois souhaite également "coordonner le développement et l'utilisation des ressources nationales et internationales" et améliorer son système de recyclage des batteries.

Pour mémoire, les politiques et directives pour les industries chinoises de réutilisation et de recyclage des batteries ont été mises à jour pour la dernière fois fin 2021 et début 2022.

Notre avis, par leblogauto.com

Les exceptions de taxe d'achat pour les NEV initiées en 2014 ont été systématiquement étendues, permettant à ceux qui achètent un NEV d'économiser environ 10 000 yuans ou l'équivalent de 1 450 euros par rapport à un modèle à combustion interne à prix similaire. 

Tous les modèles NEV ne sont pas automatiquement exonérés de la taxe d'achat : les modèles concernés doivent être répertoriés dans le catalogue régulièrement mis à jour publié par le ministère de l'Industrie et des Technologies de l'information (MIIT) et l'administration nationale des impôts.

Sources : Bloomberg,  Arenaev, Cnevpost, gov.cn 

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Pour résumer

En vue de continuer de doper les ventes de véhicules à énergies nouvelles (BEV, FCEV et PHEV), le gouvernement chinois prévoit de prolonger l'exonération de la taxe d'achat NEV pendant au moins quatre années supplémentaires.
Le gouvernement chinois se fixe ainsi pour objectif de « consolider et étendre les avantages du développement des véhicules à énergies nouvelles ». Cela devrait impliquer l'optimisation des infrastructures industrielles et le renforcement des technologies de base clés telles que les systèmes de batterie, la nouvelle architecture de châssis et les systèmes de conduite intelligents.

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