par Thibaut Emme

Le retour de la vignette poids-lourds ?

C'est l'Arlésienne depuis 2009 et le Grenelle de l'Environnement. Comment taxer les poids-lourds pour l'utilisation/dégradation des routes sans pénaliser les entreprises françaises ?

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Les poids-lourds européens transitent énormément par la France, utilisant les routes sans payer un quelconque octroi. Dans l'est de la France, certains camions traversent la frontière pour passer en France avec ses routes gratuites. Pour faire payer les "pollueurs" (lire : utilisateurs), il fut décidé en 2009 de mettre des portiques pour faire payer le passage. Sauf qu'il n'était pas question de faire un distinguo entre les camions français et étrangers. Vent debout, les patrons transporteurs de l'ouest, les "bonnets rouges" feront plier le gouvernement.

Mais, le problème persiste. Les camions défoncent les routes (le poids à l'essieu est largement plus important que pour une voiture) et ne contribuent pas à leur entretien à la hauteur de leur usage. L'idée d'une vignette a refait surface il y a plusieurs mois. Ce fut renvoyé aux calendes grecques par la Ministre des Transports, Elisabeth Borne.

Voilà la vignette de retour, en parole du moins. Le ministre de la Transition écologique François de Rugy, sur RMC, a déclaré : "Nous avons envisagé de travailler sur une vignette que vous payez et que les poids lourds français pourraient se faire rembourser sur la base des taxes qu'ils payent déjà sur les carburants". Précisant que c'est en discussion et que cela pourrait bien être dans le budget 2020.

Remboursement de TICPE

Le remboursement avait été envisagé un moment via des baisses de cotisations salariales. Ce faisant, cela aurait fait baissé le coût du travail des transporteurs français. Ici, de Rugy indique que la piste serait via les taxes carburants. En effet, les transporteurs se font rembourser une partie de la TICPE (Taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques).

Ici, l'état octroierait donc un rabais supplémentaire sur les taxes pour compenser la vignette. Mais, il reste encore à définir précisément les contours de la loi. En effet, nul besoin d'être établi en France pour bénéficier d'un tel remboursement. Les entreprises établies dans l'Union Européenne peuvent prétendre à remboursement partiel de la TICPE pour leurs camions immatriculés dans ladite Union.

Ainsi, ce ne seraient pas les camions étrangers qui seraient visés, mais les camions qui ne prennent pas de carburant en France. Une manière d'éviter de se faire retoquer par Bruxelles ?

Quant à la transition écologique avec un transport de marchandise basculé sur le fret ferroviaire, on verra plus tard.

Illustration : CC2.0 (Marco 56 — E 5958KC)

Pour résumer

C'est l'Arlésienne depuis 2009 et le Grenelle de l'Environnement. Comment taxer les poids-lourds pour l'utilisation/dégradation des routes sans pénaliser les entreprises françaises ?

Thibaut Emme
Rédacteur
Thibaut Emme

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