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Les véhicules électriques exonérés de TVA en Europe ?

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Les véhicules électriques pourraient ne pas être soumis à la TVA en Europe. Ils pourraient en effet bénéficier d’une fabuleuse « promotion » via le volet écologique du plan de l’Union européenne destinée à relancer l’économie du Vieux continent suite à la crise du coronavirus.

Incitations à la vente et la production de véhicules électriques

La Commission européenne devrait promouvoir le passage aux véhicules électriques dans le cadre de la partie écologique du plan de relance économique.

Selon un projet de document émanant de l’Union européenne dont Bloomberg News a pu lire la teneur, l’UE envisage de mettre en place des incitations pour les constructeurs automobiles afin qu’ils produisent et vendent des véhicules dit propres. Des investissements dans les infrastructures de bornes de recharge sont également envisagés.

Des investissements devant respecter les attentes de générations futures

« Un soutien massif à l’industrie automobile va endetter considérablement les générations futures », et doit en conséquence « respecter les attentes de nos jeunes en matière de changement climatique pour un avenir plus sain et plus propre » justifie la Commission dans son document.

L’Union européenne envisage une exonération de TVA pour les véhicules propres

Dans le cadre de son plan de relance de l’industrie automobile, l’Union Européenne envisage parallèlement une exonération de TVA.

Parmi les propositions de l’Union Européenne figure la mise en place d’une exemption de taxe pour les véhicules « zéro émission », voitures 100 % électriques ou à hydrogène.

Cette taxe sur la valeur ajoutée varie d’un pays membre à l’autre, mais se situe globalement autour de 20% (bien qu’elle atteigne 27% en Hongrie et mais que 17% au Luxembourg).

Les véhicules électriques déjà exonérés de TVA dans certains pays européens

Certains pays européens tentent d’ores et déjà de doper la vente de véhicules électriques via la mise en place d’une exonération de TVA. C’est le cas de la Norvège, où une mesure de ce type est en vigueur depuis plusieurs années. Elle permet d’expliquer en grande partie le succès des voitures dites propres dans le pays.

Nouvelle aide à l’achat

L’union européenne envisagerait également de mettre en place une nouvelle aide à l’achat d’un véhicule propre via un portefeuille de 20 milliards d’euros étalés sur les deux prochaines années.

Un fonds d’investissements à l’étude

Un fonds d’investissement de 40 à 60 milliards d’euros dédié aux « systèmes automobiles zéro émission » serait également à l’étude.

Objectif : accélérer les investissements dans le domaine.   Tant pour les voitures électriques, mais également d’autres type de véhicules. Le budget – colossal – pourrait s’étaler sur une période beaucoup plus longue que les deux prochaines années.

Doublement du budget alloué au développement des bornes de recharge

Le montant alloué au développement des bornes de recharge pourrait être également doublé. D’ici 2025, deux millions de bornes publiques dédiées aux véhicules électriques et aux carburants alternatifs pourraient être construits en Europe.

Cela devrait permettre de créer des emplois supplémentaires pour concevoir, construire, installer et entretenir les emplacements. Lesquels pourraient devenir deviennent payants à terme, ce qui au fil du temps pourrait permettre de rembourser l’investissement.

Notre avis, par leblogauto.com

Une exonération de TVA permettrait de diminuer de manière importante le prix des véhicules sur le marché.

Rappelons qu’en France, la Taxe sur la Valeur Ajoutée est fixée 20 %. Si on prend l’exemple d’une Peugeot e-208 dont le prix de base avoisine à l’heure actuelle 26.000 € TTC une fois le bonus déduit, l’exemption de Taxe sur la valeur Ajoutée permettrait de réduire la facture de près de 4.000 euros.

Cumulée avec les incitations à l’achat c’est un véritable boulevard qui s’ouvre devant les véhicules dits propres. Histoire de doper la demande et de perfuser l’industrie automobile sous couvert d’arguments écologiques. L’objectif pour constructeurs et pouvoirs publics étant de surfer sur la vague tout en permettant aux groupes automobiles de respecter les nouvelles normes environnementales, pour au final aboutir à un renouvellement de parc pour relancer l’économie. Tout en créant de l’emploi.

A quant le slogan : achetez un véhicule électrique, c’est sauver un emploi ?

Sources : Bloomberg, Union Européenne, InsideEV

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59 Commentaires sur "Les véhicules électriques exonérés de TVA en Europe ?"

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Julien
Invité

Et encore une fois c’est nos impôts qui financent le fait que les constructeurs s’en mettent plein les poches sur l’électrique… Cf les prix des e208, zoé, honda E,…
Les marques ont réussis à implanter dans le cerveau des gens que « l’électrique c’est cher », alors qu’il y a moins d’assemblage, moins de composants, un développement très simplifié (même moteur partout chez peugeot), pas de normes de pollutions, un besoin de SAV moins important,….

Sylver
Invité

Moins d’assemblage? C’est mal parti quand on commence avec une batterie qui contient 8000 cellules… Pour la partie moteur, il y a effectivement moins de pièces mais les fabriquants n’ont pas encore les chaines de production optimisée pour du grand volume.
Développement très simplifié? Un jour peut-être mais pas pour l’instant, les constructeurs doivent tout ré-apprendre, il y a énormément de developpments pour la gestion de la batterie et de l’energie.
Pas de normes de pollutions en effet mais des normes électro-magnétique, haut-voltage, environementale, …

Mwouais
Invité
@Sylver : le montage des batteries est hautement automatisé, Les constructeurs doivent tout réapprendre ??? Quoi qu’ils ne connaissent pas : l’hybride est déjà plus complexe ! Le processus est réellement plus simple, seuls les volumes diffèrent. Le prix des batteries a fortement diminué mais pas le prix des VE, cherchez l’erreur (pour les voitures à batteries de 35 kWh par exemple). l’Europe va financer les industrie. Je ne suis pas contre, mais allez dire cela aux parents d’enfants souffrant de maladies orphelines non couvertes, aux besoins d’équipements médicalisés, … Alors que s’approche la prime de 8.000€ à l’achat de… Lire la suite >>
ema
Invité

l’objectif de la prime est que les habitants de HLM conservent leur emploi (si des personnes achètent des voitures, cela maintiendra des emplois, de gens qui consommeront des produits, fabriqués ou vendus ou transportés par les habitants des HLM).

et vu que l’industrie automobile ne gagne pas d’argent (ou si peu) (globalement) depuis des années le discours des constructeurs automobiles qui s’en mettent pleins les poches depuis des années est … intéressant.

et le prix des voitures à significativement baissé depuis 30 ans (en nombre d’heures de smic), tout en étant plus sûres, plus puissantes, mieux équipées et souvent plus économes.

Mwouais
Invité
@ema : on peut favoriser l’automobile en fermant les voies sur berges, en poussant toujours plus la répression ? On peut aussi développer l’immobilier qui est plus pourvoyeur d’emplois et même plus utile que la voiture si je peux me permettre. Même plus utile à l’écologie. Parceque l’automatisation de la construction, c’est encore très très très anecdotique. Quant aux constructeurs qui ne gagnent pas d’argent, tu ne regardes que les marques qui rament ? Le résultat de PSA par exemple est-il si catastrophique ? https://www.google.com/amp/s/www.boursier.com/amp/news/816172 Je ne suis pas contre le fait de favoriser un secteur (mais alors, parler de… Lire la suite >>
jag
Invité

8000 cellules ?? n’importe quoi !!
c’est quelques centaines !
Zoé ZE50, batterie de 12 modules, 16 cellules/modules. ça fait 192 cellules !!
Les batteries des triplettes VW en contiennent 168 !

wizz
Membre

les milliers de cellules, c’est pour Tesla, qui utilise des cellules de « PC portables » de la taille d’un doigt dont chaque cellule n’a qu’une faible capacité
https://energieetenvironnement.com/2018/03/06/tesla-perd-son-avance-en-matiere-de-batteries-automobiles/

chez d’autres, ce sont des cellules spécifiques, des « grosses plaques » ou des « très grosses piles rondes »
https://www.largus.fr/images/images/renault-zoe-ze4019.jpg?width=940&quality=80

KifKif
Invité
Vu le plomb que sont en train de prendre nos constructeurs, le fait qu’ils margent sur une part de la gamme ne leur ferait (conditionnel) pas de mal… Conditionnel car avec les Chinois sur les rangs et incontournables sur les batteries (terres rares ou batteries finies) avec donc le moyen de se garder un avantage compétitif, il n’est pas du tout « acquis » qu’ils puissent « marger »… Elisabeth écrit : « Cumulée avec les incitations à l’achat c’est un véritable boulevard qui s’ouvre devant les véhicules dits propres. Histoire de doper la demande … Tout en créant de l’emploi. » Les subventions Européennes vont… Lire la suite >>
SGL
Invité

Pour cela qu’il faut militer à un Airbus de la batterie comme prévu en 2012 !
…le dire c’est bien mais le faire c’est mieux !
Par la même occasion, on fera plus de masques et des respirateurs et ça ne sera pas plus mal aussi ! 😉

wizz
Membre

un Airbus de la batterie, c’est bien. MAIS il ne faudrait pas qu’il y ait des « judas » chez les constructeurs automobiles….et/ou des « judas » chez les clients!

La batterie européenne coutera plus chère que la batterie chinoise.
Et donc une voiture européenne avec une batterie européenne coutera plus chère qu’une voiture européenne avec une batterie chinoise, donnant un avantage compétitif à cette dernière. Donc s’il y a un « constructeur judas » et des « clients judas », alors l’airbus de la batterie aura du plomb dans l’aile…

panama
Invité

Qui a dit que la prime d’achat serait conservée ?
De toute façon on voit très bien que derrière l’incitation à l’achat se profile déjà des taxes sur les recharges.

Mwouais
Invité
wizz
Membre

on rallume Fessenheim…

Mwouais
Invité

Au Zippo à essence ?

Mwouais
Invité

Amusant le -1 sur un simple transfert d’information : salut Miké !

Miké
Invité

C’était pas moi mais je t’en rajoutes un pour le plaisir. Bisous.

Mwouais
Invité

Merci à toi 😉

Bisous aussi et sans rancune.

Francois
Invité

« Certains pays membres de l’Union européenne tentent d’ores et déjà de doper la vente de véhicules électriques via la mise en place d’une exonération de TVA. C’est le cas de la Norvège ».
Depuis quand la Norvège est-elle membre de l’UE ? 😉

Creadesign
Invité

Cela va surtout être un boulevard pour les chinois. On va supprimer la tva pour acheter des électriques déjà construites à perte en Chine perfusées par l état communiste. On peut imaginer que l UE limite cette aide aux véhicules assemblés dans l union. Ils construiront alors des pseudos usines d assemblage et cinq ans après quand ils auront tué tout le monde ils les fermeront. Nous sommes dirigés au mieux par des naïfs au pire par des complices.

wizz
Membre

contre l’offensive puis la domination sans partage chinoise, on pourrait adopter une méthode qui a fait ses preuves : des co-entreprises, exactement ce qu’exige la Chine lorsqu’on veut s’y implanter. Même si une co-entreprise en Chine domine toutes les autres, finit par avoir le monopole, l’entreprise étrangère ne peut pas écraser le pays, dominer le pays puisque la moitié de cette co-entreprise appartient à une entité chinoise. Bref, des co-entreprises en Europe obligatoires pour les étrangers, dites yesssss

panama
Invité

Bof la quasi totalité des VE se prend en location – et on comprend pourquoi vu obsolescence programmé de nos objets électroniques (smartphone, TV et j’en passe).
C’est là que la tenue à la cote intervient, car elle a une énorme influence sur le montant de la location.
Cote très basse, location mensuelle plus haute.
Bref, c’est pas gagné pour les chinoiseries.

wizz
Membre

Si la quasi totalité des VE se prend en location….en France, c’est aussi parce que la majorité des ventes est faite avec la ZOE, dont la batterie n’était disponible qu’en location. Dès lors, la formule leasing est la plus logique dans ces conditions.

quant à l’obsolescence programmée des voitures électriques. Si au moins les constructeurs avaient une vision (technologique et industrielle) à 10 ans, alors on pourrait les accuser de faire de l’obsolescence programmée. Mais pour le moment, ils naviguent à vue…

panama
Invité

Oh wizz remember qu’à ses débuts et pendant très longtemps la Zoé était indisponible en location : on devait acheter la voiture ET louer la batterie.

Thibaut Emme
Admin

@Panama : oui et non. C’était vrai en France, mais comme elle a été lancée pratiquement en ventre totale au UK, mais aussi Pays-Bas, puis Norvège (qui n’a jamais eu la formule avec location), il était possible d’acheter sa Zoe intégralement avant que la formule ne soit proposée en France.

wizz
Membre

il y a une dizaine d’année, le leasing chez les particuliers n’était pas très populaire en France (alors que c’était ainsi depuis plus longtemps pour les entreprises). Personne n’en proposait donc.

Ensuite, les choses ont évolué (surtout chez Renault, qui constatait que les gens réalisaient que quitte à louer la batterie, alors autant louer toute la voiture et être sûr de ne pas être otage)

gustave
Invité

« les générations futures » qui habitent dans les capitales et qui sont souvent des provinciaux venus dans les grandes villes pour bosser (car tt les sièges sont la et que dans leurs province y’a rien d’interessant) et qui se foutent de l’automobile….pour les constructeurs ce sera une seconde douche froide…

wizz
Membre

si et les Parisiens et ceux venant des provinces s’en foutaient de la voiture, alors ça se saurait : on n’aurait pas ces embouteillages au quotidien en Ile de France. Or, c’est très très très loin d’être le cas…

gustave
Invité

prenez les habitants de la première couronne (ou il y a des stations de métro) et de paris, puis prenez ceux qui sont un peu plus loin, vous verrez ce ne sont pas les mêmes catégories.

wizz
Membre

c’est à dire…

wizz
Membre

mon fan club est très en forme…

(mais personne ne se pose la question de savoir quelles sont les personnes qui font les trajets au quotidien entre leur lieu de résidence hors Paris intramuros et le boulot intramuros)

wizz
Membre
parmi les habitants de l’Ile de France, il y a ceux dont financièrement, dont mathématiquement, leur salaire ne leur permettent pas de vivre dans Paris, ou dans la première couronne. Ce sont ceux qui habitent dans les HLM ou dans des taudis de banlieue. Ensuite, ce n’est qu’une question de choix, de compromis. C’est soit habiter dans une chambre de bonne sous le toit dans Paris sans voiture, ou soit un F2 en banlieue. C’est soit un micro F2 dans Paris sans voiture, ou un grand F3 en banlieue avec voiture ou TC C’est soit un F3 dans Paris sans… Lire la suite >>
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