Plus de différence entre véhicules importés et automobiles produites par des constructeurs locaux en Russie. Pas de jaloux : tout le monde aura désormais le droit d’être taxé ! Ménageant à la fois la chèvre – l’Union européenne accusant Moscou de dumping – et le chou – le budget de la Russie – la Douma (chambre basse du parlement russe) a adopté mardi une loi qui donnera aux producteurs d’automobiles russes l’obligation de payer la taxe sur le recyclage au même titre que les producteurs étrangers à partir du 1er janvier 2014. Même punition désormais pour les véhicules importés de Biélorussie et du Kazakhstan, membres d’une Union douanière tripartite construite avec la Russie. Les deux pays n’étant jusqu’à présent pas redevables de cet impôt.
Lire la suiteCatégorie : Droit routier et Radars
Biodiesel : l’Argentine et l’Indonésie dans le collimateur de l’UE
Quand le biodiesel devient une arme de guerre économique … La Commission européenne envisage de taxer très sévèrement les producteurs argentins et indonésiens de biodiesel accusés de dumping.Objectif affiché : « défendre l’industrie européenne du biodiesel contre les pratiques déloyales des producteurs argentins et indonésiens« , proposition que la filière européenne s’est empressée de saluer.
Lire la suiteSécurité Routière : -9,6% en septembre, la baisse continue
La baisse du nombre de tués sur les routes françaises continue sur fond de discussions d’abaissement des limitations de vitesse. Avec près de 10%, le mois de septembre permet à la France d’afficher un nouveau plus bas historique.
Lire la suiteLes routes bientôt limitées à 80 km/h?
Selon un rapport du Conseil National de la Sécurité Routière (CNSR), limiter la vitesse sur les routes à 2 voies à chaussée non séparée, où la limitation habituelle est de 90 km/h, permettrait de sauver 450 vies par an.
Lire la suiteLe « Directeur des PV » a-t-il fait payer les siens par l’administration ?
Certes la somme n’a aucune commune mesure avec certains scandales que l’on a connus, mais si cette révélation de Médiapart est avérée, cela pourrait bien faire du bruit et accentuer un peu plus la grogne des automobilistes.
Lire la suitePneus hiver en Belgique: recommandés mais pas obligatoires
Au contraire de ses voisins luxembourgeois et allemands, la Belgique laissera, pour les prochaines années, la responsabilité aux conducteurs d’équiper leur véhicule ou non de pneus hiver pendant la saison hivernale.
Lire la suite40 millions d’automobilistes : 61% des flashés se disent de bonne foi
C’est une enquête de l’association « 40 millions d’automobilistes » qui met en lumière ce fait : 61% des personnes interrogées, qui se font faites flasher à moins de 20km/h en excès de vitesse pensaient être à la bonne vitesse. Pourquoi ?
Lire la suiteBonus/Malus cherche équilibre
Le système du bonus/malus doit, à la base, compenser les dépenses dues aux bonus par les recettes des malus. Oui mais voilà, le système est par trop vertueux et ainsi toujours déficitaire. L’Etat a décidé de durcir le malus de 30% croit savoir Les Echos.
Lire la suiteSécurité routière : légère baisse du nombre de morts en août
La baisse du nombre de personnes tuées sur les routes continue au mois d’août. Selon les chiffres provisoires rendus publics par le Ministère ce matin, la baisse s’établit à 3,3%.
Lire la suiteContinental : 700 ex-salariés gagnent aux Prud’Hommes
Les « Conti », salariés de l’entreprise Continental de Clairoix près de Compiègne (Picardie), avaient fait les unes des médias en 2009 lors d’un conflit avec le groupe Allemand. Le Conseil de Prud’Hommes vient de déclarer leurs licenciements illégaux et de condamner le manufacturier.
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