Une petite musique déjà entendue il y a plusieurs années revient depuis quelques temps : le Gouvernement voudrait instaurer une visite médicale pour les séniors pour le permis de conduire. Le Ministre Clément Beaune a coupé court. Mais, est-ce que ce ne serait pas une bonne idée à généraliser ?
Droit routier et Radars
Le projet de loi de finances 2024 a été présenté et il contient le barème du malus CO2 2024. Il va faire très mal ! Ruée sur les petits moteurs à prévoir. Seuls les super-riches pourront se payer de « gros » moteurs.
Un automobiliste est mort noyé en septembre 2022 en tombant dans une rivière depuis un pont détruit. Sa famille a décidé de poursuivre Google en justice pour négligence grave !
La cession ou vente d’un véhicule peut se faire de particulier à professionnel, ou de particulier à particulier. Selon les cas, les étapes à bien suivre ne sont pas tout à fait les mêmes. Lors de la vente à un particulier, il y a plus de points cruciaux à respecter. Quels sont-ils ?
Le bonus électrique évolue pour 2024. Désormais, il y aura un calcul de « score environnemental » qui permettra de trier le bon grain de l’ivraie (en théorie) et ne donner le subside étatique qu’aux bons élèves. Pour les potentiels clients, il va falloir patienter pour savoir si on bénéficiera du bonus ou pas.
Selon les chiffres de l’ONISR, issus de la base nationale des accidents de la route, il y a eu, en août 2023, 286 décès. C’est une baisse de 6% par rapport aux 303 du mois d’août 2022. Cela poursuit une baisse de plusieurs mois.
C’est un « petit » trafic de faux codes de la route qui a été démantelé. 1 400 examens truqués ont été identifiés, de même que leurs bénéficiaires et ceux qui avaient mis en place ce trafic. Mais pour 1400 identifiés, combien sont en liberté sur nos routes ?
Le droit routier français ne fait pas exception à ces petits textes « insolites » et méconnus qui parsèment le droit dans son ensemble. Savez-vous, par exemple, que laisser une chaussée salie peut vous amener en prison ?
Lancé en 1992 en France, le contrôle technique (CT) automobile est l’un des événements auto que l’on a tendance à oublier facilement. Mais quelles sont les conséquences de rouler avec un contrôle technique dont la date est dépassée ?
C’est en tout cas la volonté du gouvernement italien mais aussi tchèque. L’Europe se divise entre ceux qui veulent réduire la vitesse sur leurs autoroutes, et désormais ceux qui veulent augmenter la limitation.