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    Accueil » Diesel : un sénateur écologiste propose une taxation spécifique
    Droit routier et Radars

    Diesel : un sénateur écologiste propose une taxation spécifique

    Elisabeth StuderElisabeth Studer19 mars 2014Aucun commentaire
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    Alors que le diesel est accusé de tous les maux, considéré même comme cancérigène par l’Organisation mondiale de la santé, et après l’épisode de la pollution parisienne, le sénateur écologiste Ronan Dantec vient de proposer de lui appliquer une taxation spécifique.  Il estime en effet que les limitations de vitesse et les circulations alternées sont insuffisantes pour lutter contre la pollution, et que ces nouvelles ponctions dans le budget des ménages et des entreprises permettraient notamment de financer une prime à la casse.

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    Le sénateur demande « un changement de stratégie dans deux sens ». Il souhaite ainsi que soit mis en place à terme « un malus élargi sur les moyennes cylindrées », lequel permettrait de « financer un bonus important sur les petites cylindrées essence ».  La taxation spécifique sur les carburants diesel devrait permettre quant à elle de financer une prime à la casse conséquente, le but étant que les ménages aux revenus modestes et possédant des automobiles diesel polluantes et très consommatrices puissent acquérir des modèles plus récents et moins polluants.  Au delà des véhicules neufs, Ronan Dantec propose également d’ajouter dans le périmètre des acquisitions ouvrant droit à la prime à la casse « l’achat de véhicules d’occasion récents peu polluants ».

    Le sénateur entend également dénoncer « la tétanisation des décideurs publics français face à l’industrie automobile » « quand cet immobilisme fondé sur un chantage à l’emploi se traduit par des conséquences sanitaires aussi graves ». Selon le Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), le diesel a représenté 67% des ventes de voitures neuves l’an dernier dans l’Hexagone. Les ventes de véhicules diesel ont cependant reculé en 2013, chose qui ne s’était pas vue depuis 20 ans. Les consommateurs semblent en effet préférer de plus en plus la motorisation essence pour l’achat de petites cylindrées.

    « Attaquer le diesel c’est attaquer le made in France », a quant à lui dénoncé le ministre du Redressement productif Arnaud Montebourg en mars dernier, s’opposant alors à toute surtaxe.  Le ministre de l’Écologie Philippe Martin a récemment annoncé pour sa part vouloir bientôt rencontrer Renault et PSA Peugeot Citroën en vue de discuter de leur stratégie industrielle concernant le diesel. Le diesel n’est pas « l’élément prioritaire », a par ailleurs insisté le ministre, pour qui, « en aucune façon » la question de la lutte contre la pollution « ne saurait se résumer à celle sur la fiscalité du diesel ».

    Sources : Le Monde, L’Expansion

    Crédit Photo : Bosch

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