Barcelone va accueillir les 18 et 19 novembre prochains, un sommet européen sur la voiture autonome et connectée. C’est ce que vient d’annoncer le ministre espagnol des Transports José Luis Abalos.
Lire la suiteCatégorie : Droit routier et Radars
Ghosn accuse les procureurs « d’actes illégaux » et demande l’annulation des poursuites
Nouveau rebondissement dans l’affaire Carlos Ghosn au Japon. L’ancien numéro un de l’Alliance Renault-Nissan-Mitsubishi demande, par la voix de ses avocats, l’annulation des poursuites lancées contre lui.
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Les recettes des radars automatiques en baisse pour la première fois en 2018.
Les recettes des radars automatiques, qui n’avaient cessé d’augmenter depuis leur mise en place en 2003, sont en baisse pour la première fois en 2018, avec 864,4 millions d’euros perçus, selon les chiffres communiqués lundi par le ministère de l’Intérieur. En 2017, le montant des amendes forfaitaires et majorées avait dépassé pour la première fois la barre symbolique du milliard d’euros (1,013 MdEUR).
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Huile de palme : Total débouté de son recours, La Mède sur la sellette ?
Le géant pétrolier Total a été débouté vendredi de son recours sur la décision remettant en cause l’octroi d’un avantage fiscal sur les carburants à base d’huile de palme.
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Recul du nombre d’infractions routières en 2018, mais pas des comportements dangereux
Le nombre d’infractions routières relevées en 2018 a baissé de 18% par rapport à 2017, a annoncé mercredi la Sécurité routière, plus parce que les radars victimes d’une « dégradation massive » ont relevé moins d’infractions que parce que les comportements dangereux ont reculé.
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Vers un malus selon le poids du véhicule ?
Tout part d’un rapport de France Stratégie qui recommande d’introduire une taxe en fonction de la masse des véhicules. Deux amendements au PLF 2020 ont été déposés en ce sens et adoptés en commission.
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Escroquerie à la TVA: coup de filet dans sept départements
Une vingtaine de personnes ont été interpellées hier et une soixantaine de voitures saisies dans sept départements dans le cadre d’une enquête sur une escroquerie sur des remboursements de TVA sur des véhicules d’occasion, a-t-on appris de source proche de l’enquête.
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Le défaut d’assurance peut désormais être « flashé »
Jusqu’à présent, les radars automatiques n’avaient pas légalement le droit de croiser la lecture des plaques avec le fichier des assurés. C’est désormais possible.
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Dieselgate: Volkswagen affronte ses clients devant la justice allemande
Le premier grand procès de consommateurs en Allemagne s’ouvre lundi contre Volkswagen, regroupant des centaines de milliers de clients qui demandent réparation pour leurs voitures diesel truquées, quatre ans après l’éclatement du « dieselgate ».
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Malus pour véhicules polluants : hausse au 1er janvier 2020
Le malus pour les véhicules polluants sera bien augmenté au 1er janvier 2020. C’est en effet ce qu’a indiqué dimanche le ministre de l’Economie et des Finances Bruno Le Maire, confirmant ainsi des informations du journal les Echos. Une mesure prise – nous dit-on – en vertu des nouvelles normes européennes d’homologation (WLTP).
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