Le géant pétrolier Total a été débouté vendredi de son recours sur la décision remettant en cause l’octroi d’un avantage fiscal sur les carburants à base d’huile de palme.
Lire la suiteCatégorie : Droit routier et Radars
Recul du nombre d’infractions routières en 2018, mais pas des comportements dangereux
Le nombre d’infractions routières relevées en 2018 a baissé de 18% par rapport à 2017, a annoncé mercredi la Sécurité routière, plus parce que les radars victimes d’une « dégradation massive » ont relevé moins d’infractions que parce que les comportements dangereux ont reculé.
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Vers un malus selon le poids du véhicule ?
Tout part d’un rapport de France Stratégie qui recommande d’introduire une taxe en fonction de la masse des véhicules. Deux amendements au PLF 2020 ont été déposés en ce sens et adoptés en commission.
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Escroquerie à la TVA: coup de filet dans sept départements
Une vingtaine de personnes ont été interpellées hier et une soixantaine de voitures saisies dans sept départements dans le cadre d’une enquête sur une escroquerie sur des remboursements de TVA sur des véhicules d’occasion, a-t-on appris de source proche de l’enquête.
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Le défaut d’assurance peut désormais être « flashé »
Jusqu’à présent, les radars automatiques n’avaient pas légalement le droit de croiser la lecture des plaques avec le fichier des assurés. C’est désormais possible.
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Dieselgate: Volkswagen affronte ses clients devant la justice allemande
Le premier grand procès de consommateurs en Allemagne s’ouvre lundi contre Volkswagen, regroupant des centaines de milliers de clients qui demandent réparation pour leurs voitures diesel truquées, quatre ans après l’éclatement du « dieselgate ».
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Malus pour véhicules polluants : hausse au 1er janvier 2020
Le malus pour les véhicules polluants sera bien augmenté au 1er janvier 2020. C’est en effet ce qu’a indiqué dimanche le ministre de l’Economie et des Finances Bruno Le Maire, confirmant ainsi des informations du journal les Echos. Une mesure prise – nous dit-on – en vertu des nouvelles normes européennes d’homologation (WLTP).
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« Dieselgate »: un responsable de Fiat Chrysler inculpé par la justice américaine
Un haut responsable du constructeur italo-américain Fiat Chrysler a été inculpé aux Etats-Unis dans le cadre de l’affaire des véhicules équipés d’un logiciel permettant de truquer leurs émissions polluantes, a annoncé mardi la justice américaine.
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Dieselgate: procès en vue pour trois dirigeants de Volkswagen
dieselgate ». Si le constructeur des Mercedes s’en sort à ce stade avec une amende, Volkswagen voit trois dirigeants renvoyés devant la justice.
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La ville de Strasbourg interdit le diesel à horizon 2025
La ville de Strasbourg a adopté lundi un calendrier d’interdiction progressive des véhicules les plus polluants, qui doit aboutir à l’interdiction totale des véhicules diesel dans la ville à l’horizon 2025.
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