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Sécurité Routière : 7 nouvelles infractions « verbalisables » sans interception

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Depuis 2008, 4 catégories d’infractions routières sont constatables « à la volée » ou sur vidéo, sans interception du conducteur. A partir d’aujourd’hui, 7 autres catégories d’infractions rejoignent la liste. En 2017, vous pourriez bien recevoir un PV par la poste sans avoir été arrêtés.

On reproche souvent aux gouvernants le manque de contrôles de certaines infractions, comparé aux radars automatiques. Mobilisant plus de forces de l’ordre qu’un contrôle automatisé, les contrôles de ceintures, d’usage du téléphone au volant, etc. sont relativement plus rares. De plus, ils demandaient jusqu’alors l’interception du conducteur. Interception durant laquelle plus d’autre contrôle n’est possible.

Désormais, avec cette décision, les contrôles peuvent être faits à la volée et même à posteriori, à partir de vidéo. Ainsi, l’agent assermenté relève l’infraction (volée ou vidéo), capture la ou les images permettant l’identification du véhicule et éventuellement de l’auteur et édite par voie électronique le procès verbal. Puis, le tout est transféré au Centre National de Traitement (CNT) de Rennes qui envoie l’avis de contravention.

Ceinture, téléphone, ligne continue, etc.

Les articles 34 et 35 de la loi du 18/11/2016 de « modernisation de la justice du XXIème siècle », modifient le code de la route pour accroître les possibilités de contrôle sans interception. En outre, le décret du 28 décembre 2016 met en application ces articles de loi.

À partir du 31/12/2016, pourront être constatées :
– le défaut du port de la ceinture de sécurité,
– l’usage du téléphone portable tenu en main,
– la circulation, l’arrêt, et le stationnement sur les bandes d’arrêt d’urgence,
– le chevauchement et le franchissement des lignes continues,
– le non-respect des règles de dépassement,
– le non-respect des « sas-vélos » (*),
– le défaut de port du casque à deux-roues motorisé.

Ceux-ci s’ajoutent aux 4 infractions existantes :
– le non-respect des signalisations imposant l’arrêt des véhicules (feu rouge, stop…),
– le non-respect des vitesses maximales autorisées,
– l’usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules comme les bus ou les taxis,
– le non-respect des distances de sécurité entre les véhicules.

Désormais, n’importe quelle caméra vidéo peut devenir un pandore pour un contrôle à posteriori. Reste le travail fastidieux de regarder toute la vidéo à la recherche d’une infraction. Mais, le Comité Interministériel de la Sécurité Routière (CISR) souhaite également que ces infractions soient ajoutées, en fonction des avancées technologiques, aux contrôles automatisés via les « radars ». Ce même décret du 28 décembre l’autorise. Il faut désormais attendre les technologies.

(*) le sas-vélo est un espace entre la ligne d’arrêt des véhicules et un feu tricolore. Cela permet aux cyclistes de se mettre en sécurité hors des angles morts des véhicules.

Source : Légifrance, Illustration : Préfecture du Nord

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67 Commentaires sur "Sécurité Routière : 7 nouvelles infractions « verbalisables » sans interception"

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Denis
Invité

Le futur c’est donc un drone qui survole la route et un opérateur sous payé dans une plateforme au maroc qui dresse la contravention.

Autonome Step 5
Invité

Le futur, c’est la voiture autonome step 5 (conduite 100% auto nome, sans conducteur même (si la législation le permet)).
Fini le temps perdu à conduire, fini les infractions volontaires ou non.

Et alors, je m’achèterai une voiture que j’irai conduire sur circuit.
Comme on fait du cheval en manège ou en promenade…

Facel
Invité

Comment peut-on sanctionner l’arrêt sur la BAU ? Le stationnement, la circulation, je comprends. Mais l’arrêt ? Je suppose que le texte précise qu’est sanctionné l’arrêt qui n’est pas justifié par une urgence. Mais comment est-ce appréciable et verbalisable ?

samuel
Invité

zut , je ne pourrais plus m’ arrêter sur la bande d’ arrêt d’ urgence pour pisser un bol 🙂

labradaauto
Invité
ok ! ça c’est pour les sous en caisse ! l’avenir est perceptible. Des gens sont armés dans les véhicules à cause « du changement de société… Donc, on arrête plus les conducteurs. J’ai pu lire que des piétons sont victimes d’accidents (blessures, décès) sur les passages et dans les zones piétons. Certains ont écouteurs ou les yeux sur écran, mais il y a aussi des enfants qui vont à l’école. Le sujet est que le comportement de certains conducteurs égoïstes (peut-être au téléphone, j’en ai vu) mais ces gens là ne sont pas appréhendés toujours. La répression: ok! les sous… Lire la suite >>
The Stig
Invité

Pour ce qui est de l’horloge, à moins que vous ayez un véhicule extraordinairement ancien, toutes les voitures à de rares exceptions près en sont pourvues… même mon ex-Lotus en avait une, sur l’autoradio d’origine.

labradaauto
Invité
j’ai des coupes circuits sur mes vieilles autos pour éviter les fuites de courant lorsque certains véhicules ne sont pas utilisés régulièrement et sur une durée suffisante. Ce sont les ponts de diodes alternateurs qui sont responsables. Lorsque les véhicules sont utilisés fréquemment, tout revient dans l’ordre et les accus ne se déchargent plus. J’ai ce réflexe , je stoppe une auto, je coupe la batterie, ne sachant si l’auto va servir demain ou dans 2 semaines. (L’horloge n’est jamais à l’heure). Les mémoires du poste radio s’évanouissent aussi. Mes autos n’ont pas d’ordinateurs. Un moteur n’a pas besoin d’ordinateur… Lire la suite >>
The Stig
Invité

Si c’est pour une bonne œuvre… 😉

Je comprends le souci si ce sont des véhicules utilisés peu fréquemment, j’avais le souci avec l’Elise qui, utilisée toutes les 3 semaines, était bonne pour démarrer au booster vu que l’alarme vidait la batterie…

Mais en effet, il est donc plus sage de remettre une montre, ça évitera le souci 😉

lym
Invité
A part les motards, je n’avais pas vu grand monde sentir venir le coup à la fin des années 90, quand la loi Gayssot (propriétaire de la CG présumé responsable) est arrivée dans le radar. Pourtant, le principe d’étendre ce qui n’était alors vrai que pour le stationnement (ou par définition aucun conducteur n’est présent, sinon c’est un simple arrêt), cad verbaliser le propriétaire sans identification formelle d’un conducteur pour des infractions ou c’est pourtant possible… c’était hautement suspect. Depuis, le mal n’a de cesse de se répandre. Il ne se limite d’ailleurs plus au droit routier, qui sert en… Lire la suite >>
labradaauto
Invité
votre description est absolument en phase à la réalité. Vous entrez dans le détail, mais une majorité de conducteurs s’expriment ainsi. l’étau se resserre encore. Les mors commencent à blesser . Un animal blessé est parfois dangereux. De ça , le législateur n’a pas conscience . entre Noël et nouvel an,je suis allé à la montagne dans le département voisin. En fin de journée j’ai été bloqué au retour en descente par un mercedes 4×4 diesel immatriculé 75 qui a tenu un cortège en respect à la vitesse de 50 km/h . Sur cette chaussée sans possibilité de dépassement, de… Lire la suite >>
The Stig
Invité
Totalement d’accord avec la description, quand on voit le nombre de poubelles qui passent, ça fait peur : pas de phare d’un côté, pare-choc tenant à un fil, nuage digne de Tchernobyl à l’arrière,… Et je confirme aussi pour le côté aberrant de certaines limitations, je vois parfaitement l’endroit que vous décrivez, et c’est un désastre, en partie dû aux sanctions aveugles, et aussi à la façon dont sont éduqués les nouveaux conducteurs : une personne de ma famille, venant de passer le permis, roule en cinquième en ville… et reste sur ce rapport le plus longtemps possible !!! Quand… Lire la suite >>
Gauloise connection
Invité
Je me permets de préciser que rouler en 5ème à 50 km en ville est tout à fait normal quand on roule en voiture à moteur essence !! Rouler en dessous fait souvent consommer plus, ordinateur de bord de la voiture à l’appui ! Je précise que j’ai eu mon permis dans les années 90 et que j’ai appris et toujours roulé de cette façon là. Tout le monde ne roule pas en 3ème à 50 km en véhicule diésel !! Je peux même ajouter que je roule également en voiture essence boîte automatique à 7 vitesses et elle est… Lire la suite >>
The Stig
Invité

Et voilà, cette réflexion est catastrophique… 50 km/h en 5e, votre moteur essence n’est pas dans sa plage utile en boîte manuelle, et vous ne pourrez en aucun cas réagir correctement en cas d’imprévu.

Christophe
Invité

La plupart des voitures sont maintenant équipées de voyants de passage des vitesses (dont pour certaines rétrogradage) et de nombreuses de location, et pas seulement diesel, m’incite à passer la 5ème dès 50 km/h si le profil le permet et la consommation est moindre qu’en 4.

The Stig
Invité

La consommation ne fait pas tout, je préfère consommer un peu plus et pouvoir me sortir facilement de toute situation imprévue. Mais j’imagine d’avance que sur ce point nous ne serons encore une fois pas d’accord, nous n’avons pas les mêmes priorités.

Christophe
Invité

@TheStig
Dans 99 % des cas pour me sortir d’une situation imprévue, la solution a été de freiner pas d’accélérer, donc aucun avantage d’être sur un rapport plus petit.
Même lors d’une glissade sur un rond-point (gazole), le plus efficace a été le contre braquage et un léger frein à main pour la remettre dans l’axe, la décélération a fait disparaître la glissade, une accélération l’aurait faite patiner.

The Stig
Invité

C’est bien ce que je disais, nous ne pourrons pas être d’accord. Je vous laisse à vos convictions.

Gauloise connection
Invité
Pourquoi catastrophique ?? Vous semblez réellement avoir un problème avec le régime moteur des voitures : savez-vous conduire en utilisant le compte-tours de la voiture et / ou en écoutant le bruit du moteur pour apprécier quand il faut monter ou descendre les vitesses ? Si oui, être en 5ème à 50 km/h pour une voiture essence ne devrait pas vous faire bondir de la sorte ! Comme le souligne Christophe dans son commentaire, les voitures récentes sont pourvues de voyants (sous forme de flèches par exemple) pour vous indiquer le passage de vitesses à effectuer. Quant aux problèmes de… Lire la suite >>
The Stig
Invité

Je confirme encore une fois ce que je disais, et de me sortir le texte d’auto-école, ça ne me prouve qu’une chose, c’est que vous n’avez pas rencontré grand chose pour forger votre expérience de conduite.

Entre plusieurs années de compétition automobile et quelque chose comme 60000 km par an depuis maintenant 15 ans, je pense pouvoir parler en connaissance de cause. Mais bon, comme pour ce cher Christophe, je vous laisse à vos convictions d’écologiste convaincu, je ne débat pas quand ça n’a aucune utilité.

Christophe
Invité

« je ne débat pas quand ça n’a aucune utilité » et réduire la pollution et les émissions de GES, cela n’a aucune utilité ?

The Stig
Invité

Depuis le temps que nous avons des joutes verbales, vous devriez savoir que mon agrément de conduite et l’efficacité (efficacité autre que pour les fleurs et les petits oiseaux s’entend) passe avant vos considérations écologiques, non?

Christophe
Invité

C’est toute la différence entre un individualiste (tout pour ma gueule) et un écologiste ou un humaniste.

Pour ma part quand je circule en voiture je sais que je peux apporter la mort et des nuisances sur mon passage qui peuvent donc aussi vous concerner ou vos proches.

The Stig
Invité

Mon dieu, je ne savais pas que rouler sur une vitesse inférieure à la 5e en ville était un danger de mort pour les concitoyens me croisant ! Allez, je vous laisse dans votre dictât écologiste, ça ne mènerait à rien de continuer le débat, vous êtes encore une fois borné. Bonne journée.

Christophe
Invité

Quelque soit la voiture elle émet des particules et depuis un moment les particules sont reconnues comme étant cancérogène certain. Je ne fais pas de schéma pour le cancer.
De même quelque soit la voiture, elle émet des GES (localement ou délocalisé) responsable du dérèglement climatique qui est et sera responsable de la mort d’habitants de notre planète.
Allez, je vous laisse dans votre dictât nombriliste et individualiste, la réalité se rappellera à vous assez rapidement.

Christophe
Invité
@Thibaut Emme Je vois que comme d’habitude on est adepte des attaques gratuites et des avis à l’emporte pièces. Quelques exemples : – « Je suis certain que vous pourriez aussi loger dans un appartement plus petit que l’actuel, etc etc. », selon vous quelle est la surface acceptable par personne ? Mon logement est plus petit que le précédent qui était lui-même plus petit que le précédent tout en étant de plus en plus efficient énergétiquement, – « Votre chauffage n’est sans doute pas optimum et émet donc plus de GES qu’il ne pourrait. », selon vous quel est le chauffage optimum ?… Lire la suite >>
Christophe
Invité
@Thibaut Emme « Arrêtez de prendre tout pour une attaque. » N’est-ce pas vous justement qui avait pris pour attaque mes propos généralistes suivants : « votre dictât nombriliste et individualiste » et « entre un individualiste (tout pour ma gueule) et un écologiste ou un humaniste ». En fait vous avez pris justement cela pour vous parce que à longueur de temps vous défendez le tout voiture et vous jugez sévèrement toutes les actions qui permettent d’en sortir et d’inciter les gens à se déplacer autrement. Juste pour mémoire, VP veut dire véhicule particulier, alors comment dois-je qualifier une personne qui ne voit que par… Lire la suite >>
Christophe
Invité
@Thibaut Emme J’ai eu peur, je croyais que vous alliez oublier les excuses que j’essuie régulièrement en participant de manière apaisée à des discussions. Par contre dans votre propos, il y a comme quelquechose qui me choque, vous dites parler « d’autopartage », de « chercher à comprendre pourquoi quelqu’un ne les utilise pas, d’essayer de se mettre à sa place et éventuellement de le convaincre », mais quand je relis votre article https://www.leblogauto.com/2016/07/regionlib-cest-fini.html, je n’en ai vraiment pas l’impression, j’ai vraiment l’impression que vous jugez. Vous n’avez jamais cherché à entendre le point de vue d’un utilisateur, à connaître le nombre d’abonnés ou… Lire la suite >>
Gauloise connection
Invité

Désolée pour vous mais en 26 ans de conduite, je parle également en toute connaissance de cause. Apprenez également que ma conduite n’a rien à voir avec l’écologie (??) mais plutôt avec le respect de la mécanique auto tout simplement. Savoir conduire en « écoutant » son moteur, ça s’apprend mais apparemment vous avez loupé quelque chose, il est encore temps de vous y mettre, rien n’est perdu !

The Stig
Invité

Je ne pense pas avoir de leçons à recevoir à ce niveau, après avoir fait plusieurs saisons d’endurance monotype sur F360 et F430. Croyez-moi, les mécaniques italiennes utilisées en course n’accepte pas l’à peu près. Vous pouvez donc ranger vos constats à l’emporte-pièce.

Christophe
Invité
A la bonne blague, La F360 avait en option la boite robotisée et la très grande majorité l’a et en ville tous les possesseurs que je connais l’utilisent en mode auto et donc avec le fonctionnement indiqué par Gauloise. A contrario sur la F430, c’est la boite mécanique qui est en option et je n’en ai jamais vu une avec. Et là même constat que précédemment. La boite robotisée (à part en mode automatique) est quand même extrêmement violente dans ses changements, cela se conçoit sur circuit mais pas en ville ! Eh oui, on peut très bien faire attention… Lire la suite >>
The Stig
Invité
Je parle de versions Challenge pour la 360, et GTC et GT3 pour la 430, qui n’ont ni l’une ni l’autre de mode automatique… suivez un peu, au lieu de tenter à tout prix de me contredire, on n’engage pas des versions Stradale en compétition, fusse-t-elle monotype ! Si vous lisiez attentivement avant de répondre, vous auriez remarqué que je parle d’avoir fait plusieurs années de compétition monotype avec ces voitures ! Quand à l’idée de compter vos sacro-saints GES en compétition, là vous frisez le ridicule… si vous souhaitez tant faire attention à vos émissions, vous devriez vous interdire… Lire la suite >>
Christophe
Invité
A parce que la F360 Challenge n’a pas la boîte séquentielle ! Idem avec les version compétitions des 430. Cette boite en série est justement dérivée des versions de compétition !!! Lisez un peu, je parle d’aller faire un tour sur circuit pas de compétition. Il existe des circuits ouverts aux voitures de série (ex. Merignac, Le Vigeant) ainsi que des pistes de karting qui louent des « 2 t 125 Rotax max » avec lesquels j’ai autant de sensation sinon plus qu’avec une F430 tout en consommant bcp moins (poids oblige). Par contre je vois bien le niveau, pour vous réduction… Lire la suite >>
The Stig
Invité
Là vous cherchez à déformer le sujet pour ne pas passer pour un imbecile… je parlais justement de compétition, et vous venez me parler de sortie circuit, comme si c’était le sujet de départ… décidément vous êtes d’une mauvaise foi dépassant l’entendement. Concernant les GES, vous maniez la contradiction à merveille : les compétitions automobiles sont inutiles et polluantes, par contre VOUS vous avez le droit de vous faire plaisir? Mais dites-moi, votre plaisir est bien superflu, comparé à vos innombrables réfugiés climatiques dont vous nous rebattez les oreilles perpétuellement? Pour finir, parce que vous m’épuisez pour rester poli, une… Lire la suite >>
Christophe
Invité
@The Stig Donc selon vous, il est incompatible de réduire son empreinte sur son environnement et de continuer d’être heureux (de se faire plaisir). Mais c’est justement des réflexions comme les vôtres qui n’incitent pas les gens à faire des efforts. On peut très bien réduire son empreinte sur son environnement tout en continuant à voyager, à partir en week-end, à s’amuser, il faut juste avoir connaissance de son impact et se fixer une limite acceptable (et la limite a été bien fixée par la COP 21). Mais mes loisirs impactants ne viennent pas en surimposition d’un quotidien impactant avec… Lire la suite >>
The Stig
Invité

Je rajoute, j’avais raté cette perle : vous trouvez raisonnable de vous amuser avec un 2 temps??? Vous avez une idée de la pollution engendrée par l’huile brûlée en même temps que l’essence dans un 2 temps???

Désolé, mais non seulement vous êtes obtu, mais en plus, vous venez de perdre toute crédibilité concernant votre bataille anti-polluants… j’en rie encore !

Christophe
Invité

Vous avez remarqué que le terme était entre guillemets, c’était pour situer le niveau de performance du karting.
Depuis maintenant 5 ans environ, ils sont tous 4 temps de plus forte cylindrée pour obtenir des performances similaires.

Christophe
Invité
Mon pauvre The Stig qui ne connaît pas la nuance. En allant au plus une fois par mois en Mia d’autopartage faire 10 minutes de karting 125 cm3 2tps en périphérie de la ville et sans utiliser de VT le reste du temps, suis-je plus impactant que la personne qui utilise une place de parking en face de chez moi et qui fait 4 fois le trajet de 2,5 km entre chez elle et cette place tous les jours ouvrés ? Quelques éléments de réponse : – karting : consommation 1 l de SP 10 en 10 minutes, – VT… Lire la suite >>
The Stig
Invité
Je me suis promis de ne plus répondre aux obtus de mauvaise foi tels que vous, c’est donc la dernière fois que je le fais : vous vous dites tellement vertueux qu’on ne peut rien vous reprocher, hors vous vous permettez ce plaisir coupable de faire du karting, et même pas électrique. Vous ne pouvez pas vous en passer? Vous prenez donc un plaisir émettant de la pollution pour votre usage totalement égoïste, vu qu’il n’a aucune autre utilité que vous divertir ! Vous nous dites être dans les clous concernant la pollution que vous engendrez, mais en évitant ce… Lire la suite >>
Christophe
Invité
@The Stig Juste pour mémoire un de vos propos un peu plus haut « Entre plusieurs années de compétition automobile et quelque chose comme 60000 km par an depuis maintenant 15 ans ». Si je fais un calcul avec 4 l/100 km, cela nous donne : 15 * 600 * 4 * 2,78 / 1000 = 100 t CO2 eq. Le CO2 reste actif dans l’atmosphère pendant 100 ans. Je me garde bien de faire le calcul des polluants dangereux pour la santé (particules, O3 et NO2 entre autres). Alors même si vous n’avez plus de voiture depuis 2 ans, les 100… Lire la suite >>
Will
Invité

Les neuneus qui s’arrêtent dans les rond-points pour passer un coup de tel aussi c’est pas très malin. Et ceux qui font demi-tour aux intersections.

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