Dans notre série conseils sur le droit routier, une fable tirée d’un rapport d’audience pleine d’enseignements, apportée par notre cabinet partenaire Roosevelt Avocats,
M Marcel, paisible retraité des mutuelles, bichonne sa coccinelle depuis plus de trente ans.
Jamais un excès, il en serait bien incapable le pauvre, à 80km/h son flat 4 fait qu’il ne s’entend déjà plus parler sans crier.
C’est en rentrant d’une fructueuse cueillette aux champignons en forêt de Meudon (92) qu’il se fait interpeller à la jumelle sur les quais de Seine à la prétendue vitesse de 127 km/h.
Stupeur et vives protestations ! Rien n’y fait, le brigadier chef Mouchaboeuf persiste et impose que l’on signe.
Papy fait de la résistance , refuse de signer et finit par avoir raison : La mécanique, la logique et un peu de droit vinrent à bout de l’électronique et de la menace de zonzon !
Ce qu’il fut retenir d’un point de vue juridique :
Nombreux usagers considèrent à tort qu’il faut reconnaître tout de suite l’infraction et vite payer l’amende pour échapper au retrait de points ou encore réaliser une économie.
Plus nombreux encore sont ceux qui pensent que si l’on a une chance de contester utilement un radar automatique, on en n’a aucune lorsque l’on se fait arrêter par les forces de l’ordre. Double erreur !
Dans notre cas, la mesure de la vitesse a été opérée à l’aide d’une jumelle EUROLASER fabriquée par Sagem.
Présentée comme ayant un système optique infaillible, simple et d’utilisation facile par l’agent , elle doit néanmoins faire l’objet d’une vérification périodique, comme tout appareil de mesure ( qu’il s’agisse de vitesse ou d’alcoolémie).
De plus, pour que le P.V soit valable, il faut que la jumelle ait été contrôlée au préalable par un organisme agréé et indépendant du fabricant qui seul peut garantir son impartialité. Or le détail de la procédure devant le tribunal a révélé que tel n’était pas le cas de l’appareil utilisé contre M. Marcel.
Notre brave conducteur n’a pas été condamné. Il encourrait une amende, une suspension de son permis et, en tout état de cause, un retrait de 6 points s’agissant d’un TGV ( très grand excès de vitesse).
