Le Code de la Route a 100 ans : un fringant centenaire

La France est pionnière dans l’automobile. En cela, elle a vu rapidement son trafic de ces petites bizarreries sans traction animale croître. Oh, pas par millions de suite. Loin de là. Mais, au sortir de la Première Guerre Mondiale, il y a tout de même plus de 16 000 véhicules motorisés en circulation. Et de la circulation, il y en a : charrettes, carrioles, voitures hippomobiles, vélos, piétons, sans compter, donc, ces nouvelles voitures automobiles. On considère que la moitié du trafic est due aux voitures hippomobiles, un tiers au vélo et moins de 20% aux véhicules à moteurs, principalement des motocyclettes, mais aussi des automobiles comme des taxis ou des véhicules de livraison.

Pour réglementer tout cela, une loi est promulguée par décret le 27 mai 1921. C’est le Décret concernant la réglementation de l’usage des voies ouvertes à la circulation publique. Les Français l’appelleront plus communément « Code de la route » et c’est ce nom qui perdurera. Quelques mois plus tard, c’est le « certificat de capacité » qui entre en vigueur partout en France.

C’est le permis de conduire dans sa proto-forme. Mais, il y avait déjà une obligation d’autorisation de conduite d’un véhicule motorisé depuis 1893 dans le département de la Seine (Paris et la petite couronne actuels). La plaque d’immatriculation pour sa part est largement plus ancienne puisque c’est au cours de la Révolution Française que les cochers et rouliers doivent apposer une plaque d’identification du propriétaire du véhicule. On vous rappelait l’histoire de la plaque minéralogique ici.

Des règles qui remontent aux Romains

Le code de la route pourrait même être vu comme plus que centenaire. En effet, des règles régissant la circulation existent depuis les Romains, sur les voies pavées de Gaule et de Navarre. A l’époque, on circulait à gauche, les passages protégés existaient déjà (on en voit de très bien conservés à Pompéi par exemple) et la conservation du bon état de la chaussée était la préoccupation.

Pour le passage protégé (cf. ci-dessous), deux grosses pierres obligeaient les charrettes à ralentir pour passer une roue de chaque côté. Pour les piétons, cela permettait de passer d’un trottoir à l’autre sans mettre les pieds sur une chaussée pas toujours des plus propres ni sèches.

Réformé sous Napoléon

La préoccupation de la bonne conservation de la chaussée a continué au fil des années et même sous les Rois, on régit le nombre maximum de chevaux et de roues, en fonction du poids du chargement. La France passera officiellement à la conduite à droite de la chaussée en 1804, sous Napoléon 1er. Différentes règles s’empilent alors au fur et à mesure et il faut souvent changer de règle en fonction de son moyen de locomotion. Pas simple de s’y retrouver dans toutes ces règles ou lois.

Il y avait même des règles locales qui pouvaient interdire la circulation des véhicules à moteur. Ces derniers avaient dans certaines régions mauvaise réputation. Outre l’odeur, il y avait le bruit qui pouvait troubler la tranquillité des habitants, et surtout effrayer les bêtes (dans les champs ou sur la route). Et en plein été, on les accusait régulièrement de mettre le feu aux champs avant les moissons.

Bref, au début du XXe siècle, plusieurs personnes du monde automobile se penchent sur la question d’un cadre réglementaire. Hélas, ce projet privé à la base avance doucement et il faut plusieurs années pour que l’Etat s’en mêle. Une Commission Nationale est officiellement chargée en 1909 de regarder les différentes règles et de proposer un code de la route. La Première Guerre Mondiale met tout cela en suspens.

La version moderne date de 1958

C’est donc en 1921 que ce premier décret national officiel est publié, devenant « notre » code de la route. Le code actuel ne vient pas stricto sensu de ce décret de 1921 remanié en 1922. En effet, le 15 décembre 1958, une Ordonnance vient dépoussiérer tout cela et se mettre en conformité avec la « Convention sur la circulation routière » (et ses annexes), signée à Genève le 19 septembre 1949 entre de nombreux états dans la volonté d’harmoniser un minimum les codes de la route de chacun.

C’est ce code 1958 qui évolue en fonction des évolutions des voitures, des volontés politiques en matière de sécurité routière, etc. Depuis 1958, il y a eu l’obligation de ceinture à l’avant, à l’arrière, la mise en place de limitation de vitesse, la modification de ces limitations ou les limites d’alcool dans le sang, les stupéfiants, etc. Par exemple, ce n’est qu’en 1962 qu’une limitation en agglomération est imposée ! Cette dernière était de 60 km/h avec la possibilité de dérogations à 80 km/h.

La baisse de la limitation à 50 km/h en ville ne date finalement que de 1991. C’était à peine quelques mois après l’obligation du port de la ceinture à l’arrière (1er octobre 1990). Plus récemment, le code a dû s’adapter aux nouveaux moyens de déplacement personnels comme les patinettes, les roues inertielles, etc. Un code sans cesse en mutation et qui essaie de coller au plus près de la société pour un partage de la route.

Bref, bon anniversaire au Code de la Route Français. A l’occasion de ce centenaire, la Poste édite un timbre anniversaire (voir ci-dessus). 600 000 exemplaires seront mis à la vente à partir du 14 juin 2021.