L’ancien bras droit de Carlos Ghosn chez Renault, la Franco-Iranienne Mouna Sepehri, a été entendue en fin de semaine dernière par les juges d’instruction chargées de l’enquête sur les prestations de conseil de Rachida Dati et Alain Bauer auprès de l’ex-magnat de l’automobile.
Lire la suiteCatégorie : Droit routier et Radars
Grand Paris ZFE : les véhicules polluants verbalisés fin 2021
Depuis juillet 2019, les véhicules les plus polluants sont bannis du périmètre à l’intérieur de l’A86. D’ici fin 2021 une vidéo-verbalisation sera mise en place.
Lire la suitePlaque d’immatriculation : la justice contre les stickers
Le propriétaire d’un véhicule immatriculé ne doit pas modifier ou changer lui-même le logo qui se trouve à l’extrémité droite de sa plaque, a jugé la Cour de cassation.
Lire la suiteGruau sort de la procédure de sauvegarde
Gruau, groupe familial spécialisé dans le véhicule utilitaire a annoncé lundi être sortie de la procédure de sauvegarde le concernant. Cette dernière avait été déclenchée en décembre 2019 suite à ses difficultés financières. Le groupe qui se revendique « leader européen de la carrosserie sur véhicule utilitaire » emploie 1 500 personnes.
Lire la suiteVéhicules électriques : droit à la prise simplifié et accéléré
Depuis le 1er janvier 2021, le droit à la prise est renforcé par un nouveau décret. A la clé, des délais réduits et un nombre de cas d’application augmenté.
Lire la suiteBrexit : le secteur auto soulagé, des défis demeurent
Alors que Londres et Bruxelles sont enfin parvenues à un accord sur les conditions de sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, le secteur automobile a fait part de son soulagement.
Lire la suiteL’Allemagne veut sécuriser son réseau face à l’essor des VE
L’Allemagne tente d’anticiper l’impact de l’essor des VE sur son réseau électrique.
Lire la suiteBosch critique l’UE pour sa vision partiale des bienfaits des VE
Franz Fehrenbach , le président du conseil de surveillance de Bosch, équipementier automobile allemand, a critiqué l’UE pour ce qu’il appelle son traitement préférentiel en faveur des véhicules électriques, affirmant que cela se fait au détriment du climat, rapporte le Stuttgarter Nachrichten.
Lire la suiteChangement de carte grise : le cas particulier du décès
Différents cas de figure imposent un changement de carte grise. L’un des cas particuliers est le décès du, ou de l’un des titulaires du certificat d’immatriculation.
Lire la suiteBiden devrait promouvoir VE et relocalisation
La réglementation, la politique commerciale et la santé de l’économie sont les trois sujets les plus importants pour l’industrie automobile alors que le président élu Joe Biden se prépare à prendre ses fonctions, selon le Center for Automotive Research.
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