Le seuil de déclenchement du « malus écologique » pourrait être drastiquement abaissé selon les informations du journal Le Parisien. Et même de l’étendre jusqu’à 95 g/km.
De 127 à 95 g de CO2/km ?
Actuellement, le malus se déclenche à partir de 127 g de CO2/km. Il en coûte alors 50 euros. A 126 g ou moins, pas de malus. Le malus est ensuite exponentiel et culmine à 10 000 euros à partir de 191 g de CO2/km. Selon le journal, le seuil de déclenchement serait abaissé à 122 g/km. En soit, cela semble logique car le but du bonus/malus est de suivre et d’accompagner la baisse des émissions des nouveaux modèles et inciter à la « parcimonie » côté consommation.
Mais là où cela se gâte, c’est que, toujours selon Le Parisien, le gouvernement envisagerait de « mettre en place un second malus qui, lui, toucherait tous les véhicules émettant entre 95 gCO2/km et 122 gCO2/km ». De façon assez peu claire, il est donc avancé que tous les véhicules (ou presque) seraient touchés par un malus. Mais en évoquant le retour de la vignette, Le Parisien pense-t-il que ce nouveau malus serait annualisé ? La vignette existe déjà dans les fait puisque les moteurs gourmands sont pénalisant (pour le propriétaire) à la pompe et rapportent des millions en taxes à l’état.
Toujours pas de NOx ou de particules fines dans le calcul
Quoi qu’il en soit, cela fait partie des discussions actuellement menées pour savoir si la prime de conversion sera étendue ou non, et sous quelles conditions. Il faut évidemment financer toute aide aux ménages modestes et le malus semble indiqué.
Reste que pour le moment, seul le CO2 est encore et toujours pris en compte. Une vraie refonte passerait nécessairement par la prise en compte des différents polluants, dont les NOx, les particules fines, etc.
Source : Le Parisien, Illustration : EEA
