Dieselgate : Cummins paie 1,67 milliards de dollars pour éviter un procès

Comme si le Dieselgate avait fait découvrir le monde aux autorités de différents pays, cela a lancé des enquêtes sur différents constructeurs, en Europe ou en Amérique du Nord. Pour le moment, c’est principalement aux USA que se concentrent les pénalités. Il y a eu VW évidemment qui a reconnu avoir sciemment triché. Désormais, il y a Cummins. Pour éviter le procès, le motoriste a préféré passer un accord avec les autorités fédérales américaines ainsi que l’État de Californie.

Cet accord, qui doit encore être validé par le tribunal fédéral de Washington, devrait solder les poursuites des autorités fédérales. Mais, il pourrait y avoir aussi des poursuites civiles même si cela n’est pas précisé. Les acheteurs de Cummins ne sont pas ceux de VW et ne demanderont peut-être pas réparation pour la non conformité du moteur.

Avec 1,67 milliard de dollars, ce serait le montant le plus important pour une infraction au Clean Air Act (CAA). C’est aussi important ramené au nombre de moteurs truqués. Pour autant, cela reste « faible » dans l’absolu.

Et le client Stellantis dans ce cas ?

Cummins a fourni les moteurs à RAM, filiale de Chrysler et désormais dans la galaxie de Stellantis. Or, pour le moment, Stellantis n’est pas concerné. Cummins a pris sur lui toutes les charges et n’a, apparemment, pas indiqué avoir agi sous injonction de Chrysler, FCA ou Stellantis (les fraudes ayant eu lieu entre 2013 et 2023).

Un total de 630 000 moteurs de Ram 2500 et Ram 3500 auraient été équipé des dispositifs de triche aux émissions. Un deuxième dispositif aurait été installé entre 2019 et 2023 sur 330 000 exemplaires. Selon l’AFP, Stellantis nie toute implication et renvoie automatiquement vers Cummins.

Le rappel des moteurs concernés a débuté. Cummins va prendre en charge la remise en conformité de chacun. Le motoriste affirme avoir mené un audit interne et ne pas avoir trouvé de volonté de triche. On se demande tout de même comment cela a donc pu arriver. « A l’insu de leur plein gré » ? Cummins est toujours fournisseur de Stellantis et devrait le rester.

En Europe, les affaires de ce style sont toujours en cours. Plusieurs constructeurs sont par exemple poursuivis en France, mais aussi d’autres pays. Il y a bientôt un an, un cabinet d’avocat (Brandeis Paris) a annoncé une action collective de gestionnaires de flottes automobiles contre VW, Renault ou Stellantis. Cela s’ajoute à des actions identiques initiées par des particuliers. Mais le temps judiciaire est long et les accords pour éviter les procès largement moins répandus qu’aux USA. La peur de perdre des milliards d’euros doit être moins forte chez nous.

Le communiqué du Ministère de la Justice US est ici.

(10 commentaires)

  1. cette énième affaire devrait convaincre les derniers irréductibles qu’il y a un bien un problème avec le diesel : Volkswagen, Fiat, Renault, Cummins… ont dû tricher (pour Fiat et Renault ce n’est pas établi, mais on se doute bien de la réalité) pour vendre des diesels. Ce n’est pas une affaire VW. Et bizarrement aucune affaire sur l’essence. On peut remercier les agences américaines qui ont tiré la sonnette d’alarme et obligé les européens à ouvrir les yeux…

    1. Depuis le retrait du plomb, encore une fois, le benzène est un problème pour l’essence. Certes plus important à l’origine avec des gestions moteur moins fines et plus d’imbrûlés, mais il ne s’agit pas ici d’un cancérogène possible comme les particules (devenues aussi un pb pour l’essence avec la généralisation injection directe+turbo 20 ans après le diesel, mais ici avec un parc essence roulant globalement sans FAP) mais d’un cancérogène certain et si puissant qu’il est interdit depuis des décennies dans les labo de recherche.
      C’est simple, les dégâts chez les chimistes qui l’ont les premiers étudié avaient été du même ordre que les physiciens ayant découvert la radioactivité (avec en premier lieu la famille Curie)!
      Déjà, au tournant des années 90, mon prof de chimie de Math Spé P’ disait être passé au diesel pour cette raison (et cela semblait assez généralisé dans les milieux de l’enseignement et de la recherche). On avait aussi mis des collecteurs de vapeurs aux pistolets des pompes également pour cette raison afin de minimiser l’exposition au moment de faire le plein.
      C’est joli d’encourager à ouvrir les yeux, mais les deux c’est mieux!

      1. Merci Lym pour l’information.

        Et très franchement, même à la pompe, le cliquet de maintien du pistolet m’oblige à une exposition de quoi, 30secondes/1,5semaine (et actuellement avec mon hybride diesel à 30secondes par mois !).

        Mais on a trouvé un filon journalistique, politique, démagogique et ecolillogique tout désigné.

        On a toujours aimé les chasses aux sorcières par ici et les outils pour leur couper la tête avant de faire repentance.

        1. Depuis 1948, même si comme avec l’amiante il en a été différemment en pratique dans l’industrie (les chimistes en labo de recherche avaient déjà largement substitué d’autres solvants ou des dérivés, genre toluène posant moins de pb, ayant tôt constaté l’hécatombe) qui aime bien poser des seuils, on est quand même passe de 50ppm (https://web.archive.org/web/20030310145140/http://hobsonlaw.com/benzene_pages/pdffile.pdf) à 1ppm en 1997 (www.eea.europa.eu/publications/environmental_issue_report_2001_22/issue-22-part-04.pdf), sachant qu’en 2012 c’est pas libre d’accès mais cela a été jugé encore de trop (associé à des risques multipliés par 4 de la forme de cancer du sang associée à l’exposition chronique donnant des mortalités de 20%).
          En 50 ans, on avait donc divisé par 50 les seuils et arrivé ou on en est, probable que la bonne limite vers laquelle tendre (il y aura toujours des résidus même dans des solvants dérivés métabolisant différemment) soit in-fine celle dictée aux chimistes par leur histoire: 0…
          Avant cela, les infimes concentrations présentes dans le brut de la mer du nord (sans même considérer les ajouts ultérieurs en raffinerie pour monter le taux d’octane) avaient démontré un sur-risque sur les travailleurs sur plateforme, malgré un environnement propice à la dispersion: Plus ou moins qu’un aspirateur de vapeurs de SP additivé, sans même parler d’un injecteur commençant à plus pisser qu’il ne vaporise sur un véhicule que l’on suit?

  2. Je pense qu’il faudrait plutôt se demander qui n’a pas triché, les normes anti-pollution ayant apparemment poussé beaucoup de motoristes à jouer avec le feu (et la légalité).

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