Les montants des malus restent inchangés (ce qui en soit est finalement une bonne nouvelle car il était question à un moment de les augmenter), ils vont de 150 euros (entre 131 et 135 g de CO2/km) à 8000 euros (plus de 201 g de CO2/km). De même que le bonus pour les véhicules électriques (de 0 à 20 g de CO2/km) qui reste à 6 300 euros. Par contre pour les véhicules émettant de 20 à 60 g de CO2/km, le bonus est divisé par 4, passant de 4 000 à 1 000 euros.
Cette catégorie correspond en fait aux hybrides rechargeables, compromis entre les deux mondes, thermiques et électriques. Pour les hybrides simples (moins de 110 g de CO2/km) le montant de 2 000 euros passe à 750 euros seulement. A noter que seuls les hybrides essence sont concernés puisque les diesel sont totalement exclus de ces mesures.
Dans le même temps, le « superbonus » (ou prime à la casse) évolue encore en 2016. Désormais il pourra être demandé contre la destruction d’un diesel dont la première immatriculation est d’avant le 1er janvier 2006 (2001 auparavant) ce qui élargit considérablement son champ d’action. Ce superbonus reste à 3 700 euros pour l’achat d’un véhicule électrique (ou à pile à combustible) et de 2 500 euros pour l’achat d’un hybride rechargeable.
Le diesel est là encore exclu, de même que pour les primes aux foyers modestes (non imposables). Pour l’achat d’un véhicules neuf ou d’occasion euro 6, mais désormais uniquement essence, ces foyers peuvent demander, sans contre-partie un superbonus de 1 000 euros (contre 500 euros en 2015). 500 euros seront octroyés contre l’achat d’un véhicules neuf ou d’occasion euro 5 (moins de 110 g de CO2/km) mais uniquement essence.
Ainsi avec toute ces mesures, le Ministère de l’Ecologie entend favoriser le renouvellement du parc automobile français et favoriser les véhicules électriques ou essence. Pour les hybrides, le gouvernement semble en revanche penser que le marché est suffisamment mûr et baisse ses aides.
| Taux d’émission
de CO2 (en grammes par kilomètre) |
Montant du bonus au 4 janvier 2016 (en euros) |
| 0 à 20 g | 6 300 (dans la limite de 27 % du coût d’acquisition) |
| 21 à 60 g | 1000 |
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Taux de CO2/km |
Montant du malus |
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Entre 131 et 135 g CO2/km |
150 € |
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entre 136 et 140 g CO2/km |
250 € |
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entre 141 et 145 g CO2/km |
500 € |
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entre 146 et 150 g CO2/km |
900 € |
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entre 151 et 155 g CO2/km |
1 600 € |
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entre 156 et 175 g CO2/km |
2 200 € |
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entre 176 et 180 g CO2/km |
3 000 € |
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entre 181 et 185 g CO2/km |
3 600 € |
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entre 186 et 190 g CO2/km |
4 000 € |
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entre 191 et 200 g CO2/km |
6 500 € |
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à partir de 201 g CO2/km |
8 000 € |
Source : Ministère.
