En effet, la décision du jour ne concerne pas le fond de l’affaire mais le caractère urgent de la demande. Les requérants réclament la suspension du décret ainsi que la communication de plusieurs documents. Selon eux, la décision a été motivée sur des documents ne pouvant la justifier.
« Par les trois ordonnances du jour, le juge des référés du Conseil d’État rejette ces requêtes, estimant pour chacune d’entre elles, que la condition d’urgence n’était pas remplie ». La condition d’urgence des requérants était basée sur le fait que des automobilistes pourraient perdre des points avant la suspension. Un autre aspect était que les automobilistes roulant à 80 km/h allaient consommer (et donc dépenser) plus.
Pas de décision sur le fond avant l’automne
Concernant la communication des documents ayant conduit le gouvernement à prendre la décision du passage à 80 km/h, le juge du Conseil d’Etat considère « que les requérants n’établiss(ent) pas en quoi la communication des pièces en cause, à tout le moins celles qui ne faisaient pas déjà l’objet d’une diffusion publique, aurait été nécessaire à la sauvegarde de leurs droits. Par conséquent, il a estimé que la condition d’urgence n’était pas satisfaite ».
Evidemment et comme déjà évoqué, le juge ne s’est prononcé ici que sur l’urgence estimée par les requérants pour la suspension du décret. Cela ne préjuge pas une décision sur le fond. Cette décision sera prise par le Conseil d’Etat qui examinera le décret, mais pas avant l’automne.
Illustration : Tabl-trai/CC, modifié par le blog auto
55 commentaires
Si les juges servaient à quelque chose depuis le temps ça se saurait. La prochaine fois plutôt que de gueuler après coup réfléchissez avant de voter…
Il faut se rappeler que le candidat Macron était contre la connerie des 80 km/h, et ne s’est jamais expliqué dessus lors de l’instauration de cette abération.
On voir pour un package malheureusement. On est pas en Suisse ici ou les référendums sont réguliers.
‘Vote’ pardon et pas ‘voir’.
Oui enfin les suisses c´est une autre extrême, il y en a plusieurs par ans! Et ces référendums sont tous d´initiative populaire. Ils appellent cela une « Votation cityoenne », sur tous les Sujets possibles et imaginables pourvu qu´ils aient assez de signatures, ce qui presque toujours le cas.
Trop de démocratie tue la démocratie.
Il n’y a pas qu’eux à avoir des référenda d’initiative populaire.
La Croatie par exemple, mais aussi certains états aux USA, le Vénézuéla (si si), l’Italie, certaines Länders allemands, etc.
En France, les référenda sont dits normatifs et concernent des textes législatifs ou constitutionnels.
En Croatie, pour déclencher un référendum d’initiative populaire, il faut réunir plus de 1/5e du corps électoral.
En France, il y a grosso-modo 43 millions d’électeurs. Il faudrait donc réunir 8,6 millions de signatures 🙂
En plus, dans les pays qui ont ce type de « votations », les débats peuvent avoir lieu sans que cela ne devienne la cacophonie (voir en ce moment…) et sans que les gens ne se traitent (totalement) de tous les noms.
Surtout, les gens votent en ayant tous les éléments en main (s’ils le veulent évidemment).
En France, cela se transforme très vite en réponse par rejet d’un dirigeant, par « ras le bol » général, etc. sans lien avec la question.
La Suisse reste un cas unique par la fréquence de ces votations, tu n´as aucun autre Pays qui fasse autant de fois voter ses concitoyens.
En Allemagne les référendums n´ont qu´une portée facultative (à cause du 3ème Reich), le pouvoir en fait ce qu´il veut.
En France il n´y a pas de référendums d´initiative populaire…
https://www.senat.fr/lc/lc110/lc1100.html
« En France il n´y a pas de référendums d´initiative populaire » >> oui c’est ce que j’ai dit 😉 ce sont des référenda normatifs, initié par le pouvoir législatif ou constitutionnel.
…et c’est pour ça qu’il n’y a plus de référendum en France, quand on sait comment on recrute en parallèle ( benala) , et des chefs cabinets, et collaborateurs de cabinets jusque dans les mairies au mépris de la filière institutionnelle de la fonction publique, police, gendarmerie, armée qui pourraient contenir des « traitres » etc… tout pour diluer l’information, le diriger en poussant le curseur dans le sens du vent qui assure la réelection. Les politiques sont comme les morpions sur une paire de cou….., accrochés. Et les médias sont aux ordres par le truchement du sponsoring avec retour d’ascenseur…
– La Suisse est par ses votations le pays le plus populiste qui soit. C’est loin d’être une critique pour moi.
il ne faut pas rêver !!!! ils nous restent plus que les prochaines élections pour leur rappeler que l’on n’oublie pas …
Et il faut aussi voir que payer le carburant à un niveau ou il s’était retrouvé avec un baril approchant les 150$ il y a quelques années, alors qu’on en est (heureusement) loin… est un rappel fréquent du braquage en règle opéré par Micron 1er en janvier dernier! Et si, fiscalement, c’était le seul…
On ne risque donc pas d’oublier, entre les panneaux offrant un rappel quotidien de sa bêtise et ses pleins. En attendant la fiche de paye et le prélèvement à la source.
Bien parti pour être le 3ème président élu de suite à être dégagé au lieu d’être autorisé à rempiler.
Entre le social et le fiscal, mine de rien, il a la cote qu’il mérite. Et les bévues de la bande de branquignoles dont il s’est entouré pour sa « start-up nation » (et son business plan foireux) n’arrangent pas l’affaire.
Ce type est l’illustration parfaite du principe de Peter!
@Lym : juste pour remettre les choses dans leur contexte.
Le rattrapage fiscal du diesel sur l’essence a été décidé sous le Président précédent par la Ministre Royal 😉
Les modalités pour arriver à l’équilibre n’avait alors pas été précisées: On aurait pu choisir la stabilité pour l’essence (il me semble d’ailleurs que c’est cette option qui avait été évoquée pour faire passer la pilule) par exemple. Là, on a choisi de l’augmenter aussi: Double bénéf car on gagne immédiatement sur les deux plans… et sur la durée on retarde le moment ou les courbes des deux niveaux de taxes vont se rejoindre, permettant de mieux exploiter le filon.
Reste que si le pétrole devait remonter aux niveaux déjà atteints, il est prévisible que le pays soit paralysé et qu’on voit revenir une TIPP flottante dans la douleur. Je m’étonne même que rien n’ait été tenté, au hasard, aux premiers grands départs de juillet.
+10cent en passant le 1er janvier, c’est juste inacceptable.
on a beau être sur un site de bagnolards convaincus, on sait que taxer le carbone est nécessaire. Par contre le décalage de taxes entre essence et gasoil est totalement étrange et improductif: cette sorte de protectionnisme favorise la médiocrité (moteurs couteux, peu fiables, très polluants) face à des concurrents redoutables (notamment japonais)
…d’après reportage sur la 3 cette semaine: la route rapporterait toutes taxes incluses à l’etat 40 milliards et seulement 661 millions seraient affectés à l’entretien , développement du réseau routier. Le réseau se dégrade, les trafics augmentent, mettent en danger la sécurité des usagers. Le mieux à faire d’après nos énarques tout sachant: culpabiliser l’usager, le taxer, le surveiller….
je viens de voir tout à l’heure escorté entre 2 parking par 2 policiers à moto le radar civil embarqué dans 1 berlingot vitré bleu pétrole, plaques minéralogiques normales, civiles avec tout le bazar sur le tableau de bord. l’ai très bien vu de profil lorsqu’il a tourné devant moi derrière les motards…
Les radars mobiles privatisés, je pense qu’on va rapidement devoir les baliser entre deux motos. Sincèrement, deux condés armés c’était dissuasif et a sans doute permis jusque là d’éviter un sort digne de nombre de radars fixes!
Ce ne sera bientôt plus le cas et je pense que les tenants de la rentabilité du système, vu le coût unitaire, vont devoir revoir leur business plan. Sans compter le salaire de la peur des conducteurs.
Aucun incident en Normandie qui a eu ces radars en test avec même de « frêles » femmes au volant.
Après il va n’y avoir « que » 400 voitures.
1 million de km de routes en France.
Allez on suppose qu’ils n’iront pas sur les routes communales…420 000 km environ de départementales + nationales + autoroutes non concédées + autoroutes.
En moyenne, 1 voiture tous les 1000 km…probabilité d’en croiser/doubler une ? 😉
Et puis bon…si on respecte le code de la route 😉 😉 😉
Disons que la Normandie n’est pas le bronx non plus. Une période de test ou l’on ne risque rien n’est par ailleurs pas forcément représentative de la suite.
Sur les probabilités, ce sera sans doute assez hétérogène: Vu le mode de fonctionnement tout automatique et 2 sens, probable que les itinéraires validés limitent encore plus l’affaire: Il faut en effet avoir une base des limitations précise… y compris pour le sens opposé (pour lequel une lecture des panneaux, si implémentée, fonctionnera mal).
Au final il est probable que les risques soient concentrés sur quelques dixièmes du réseau… avec une probabilité de rencontre plus que décuplée sur ces itinéraires.
Sinon il y a aussi le chois de respecter les vitesses (ne parlons pas du code en général, vu que dans les faits on peut conduire n’importe comment en les respectant sans risquer grand chose niveau répression)… et mourir de l’ennui généré en alimentant des statistiques d’assoupissement qui devraient déjà poser question.
« Un autre aspect était que les automobilistes roulant à 80 km/h allaient consommer (et donc dépenser) plus. » comment on peut arriver à une conclusion pareille.
J’ai eu l’occasion de faire quelques trajets depuis le 1/7 et que ce soit en VE ou en VT je consomme moins à 80 km/h qu’à 90 et il n’y a pas photo notamment en VE.
Ca me semble assez simple comme conclusion, selon les véhicules ou boite, tu peux vite à avoir tendance à tomber un rapport à ces vitesses aussi basses, du coup, tu consommes plus….
À titre personnel, je ne vais pas voter pour X ou contre Y juste pour repasser à 90 km/h.
Surtout qu’aucun (à part Trump, reconnaissons lui au moins cela) politique ne fait ce qu’il avait annoncé une fois élu!
moi aussi : changer de bulletin pour une histoire de 10 petits Km/h ne me semble pas être d’une grand lucidité d’esrit
Vivement le passage au 70km/h pour tous !
A continuer à se foutre ouvertement du monde (et ici faire ce qu’on avait dit, en campagne, que l’on ne ferait pas!), cela risque en effet de ne plus se régler à coups de bulletin de vote.
A un moment, l’histoire en atteste, on se prends violemment la « loi de la rouspétance universelle » dans la gueule.
Oui Lym, et après les mêmes font la gueule déconfite quand ils voient les scores de Mélenchon ou Le Pen aux élections, en mode pleureuse, « on comprends pas…. »
La blague….
la température depuis début de ce mois est excellente pour le diesel qui dilate. les consos sont à la baisse ( ai mesuré hier 4,7 litres en usage mixte montagne agglo et même du 110 en 4 voies, depuis le début du mois 1.6 antique TD sans filtre ni vanne egr, mais juste bien au point pompe, injecteurs qui ne pissent pas, ne fume pas ) = 35,13 litres consommés de gasoil depuis le début de ce mois : ça déclaré pour me justifier GROS POLLUEUR, car pas encore de VE.
Par contre le 80, ça donne déjà de la conduite heurtée, des touristes qui négocient de grandes courbes à 45, tombent à 30 km/h 200 m avant le rond point. Au total on roule entre 60 et 90 au compteur quand tout va bien. Et on ne roule qu’en cas de nécessité absolue. Le message est passé Mr édouard !
J’ai testé le 80km/h ce week-end sur les routes de bretagne … c’est pénible, mais pas plus ni moins que le 90 km / h (si je m’écoutais, je serais souvent à 100 km/h sur ces routes là)
j’ai l’impression que ces limites arbitraires sont de toutes façon des compromis entre différents paramètres, et que l’on va s’habituer (90 km/h n’est pas une vitesse maxi absolue, pas plus que 130 km/h …)
absolument et du fait des différentes conduites dans les trafic = conduite heurtée = tout le contraire de ce qui est bon , car freinages, distances très rapprochées constatées des usagers etc…
Surtout que c’est déjà une réponse que l’on a apporté à Christophe alors qu’il nous joue l’étonner…
Avec a volonté de casser de la vitesse et donc la fluidité de déplacement, c’est alors des accélérations / freinages en permanence, et donc bien plus générateur de consommation, bref, tout le contraire de ce qui est recherché….
@ART
Tu peux me citer un seul véhicule incapable de rouler en 5ème à 60 km/h (sur du plat) ?
La pollution n’est pas seulement fonction du véhicule elle est aussi fonction de la conduite de celui-ci.
Donc les vrais responsables de la pollution sont bien les automobilistes, bien plus que les constructeurs, à jouer de la BV de l’accélérateur et du frein.
J’ai pas dit incapable, mais c’est désagréable, moteur qui broute, ou pas de reprise, du coup, tu tombes un rapport pour être plus tranquille.
Je dis pas le contraire pour les automobilistes, on subit juste les contraintes débiles de vitesse, après, faut pas venir se plaindre, si les résultats sont les effets contraires recherchés !!! Faut pas se foutre du monde !!!
Sur un faux plat descendant avec un oeuf sous l’accélérateur c’est en effet possible de tenir, limite, la 5ème à 60 sur mon diesel (couple pourtant favorable à cet exercice). Mais en règle générale, je la passe à 70 et seulement si je n’ai pas besoin d’accélérer trop fort. C’est vraiment la vitesse charnière.
Sinon on massacre l’embiellage: Un peu comme quand à vélo tu est au ralenti sur le grand plateau. Ca fait mal aux genous. Certes, inversement, à mouliner on s’épuise aussi. Il y a un juste milieu.
Pareil, à 80 la 6 c’est limite. Et comme depuis que la limite a été abaissée ceux qui roulaient déjà à 10km/h dessous avant (histoire d’être, bêtement, sûrs de ne pas se faire gauler alors qu’en pratique avec les mobiles on peut être à +10 compteur sans problème vu leurs marges… et le fait que les compteurs sont toujours un peu optimistes) sont désormais à 70!
Bin c’est plus la peine de faire des boites 6 vitesses (voir plus)… Et au final sur mes trajets quotidiens c’est +0.2l/100 pour ma part. Alors que beaucoup de monde est en vacances.
En période normale, je pense que le 1/2l de surconsommation sera atteint.
Les véhicules vendus et leurs rapports de boite ne sont tout simplement pas adaptés à cette baisse imbécile.
Une Clio 4 1.5 dci 90, 60km/h est la limite basse pour passer la 4ème sinon c’est sous régime. Alors passer la 5ème .. même en descente c’est calage assuré !
A titre indicatif la 5ème est tenable sur du plat à partir de 82-84km/h, et au moindre faux-plat si on tient un minimum à l’embiellage c’est 4ème obligatoire !!
La Megane RS passe la 6ème à partir de 60 km/h en EDC 😀
@ART
« la fluidité de déplacement » elle est avant tout fonction des intervalles de sécurité et plus la vitesse est basse moins les gens ont de problème à s’insérer dans les intervalles de sécurité.
Donc une baisse de la limitation de vitesse augmente la fluidité sauf pour les excités du bocal.
A multiplier inutilement les ronds points, les chicanes, les fausses priorités à droite, et les dos d’âne, tu passes ton temps à freiner et accélérer pour rien…. C’est vrai, on va moins vite, après niveau pollution, le bilan doit être plutôt désastreux….
par contre le bilan humain semble pas si mal….
J’ai un tiguan tdi 140 en boite tiptronic, effectivement la transmission n’est pas calibrée pour rouler a 80, elle subit les montées et descentes.
J’ai le même souci avec ma moto. Apparement les constructeurs optimisent les allures courante (30,50, 90, 110, 130) pour leurs conso et leur pollution.
Du coup les rapport de boite sont calés pour des allures a certains régimes moteur.
J’avais découvert ça en changeant la couronne (plus 2 dents pour plus de reprise) sur une moto il y a 10 ans, j’étais sur des régimes inconfortable sur les allures autorisée. Du coup, obligé de rouler en dessous ou au dessus pour éviter claquement et vibrations.
Comme quoi, t’as beau voter à droite, ou à gauche, tu te fais enfler la même !!! Fabuleux !!!
Forcément puisque les administrations et les cabinets (ceux qui ont le pouvoir réel) ne changent pas 🙂
C’est tout à fait juste Thibaut, le temps administratif n’est pas du tout le même que le politique.
Pour rejoindre l’actualité, dans l’affaire de cet été le secrétaire général de l’Élysée a bien souligné cette différence entre le politique et le conseillers. Tout en rappelant que le politique choisit et décider d’appliquer ce que lui transmet le cabinet, et par conséquent en assume l’intégralité de la sanction en cas d’échec.
C’est inquiétant d’un point de vue démocratique…
Rigoureusement vrai, comme dans le theatre de marionnettes, Guignol et le gendarme sont animées par les deux mains du marionnettiste. Une fois vu et compris sous cet angle, il est certain que notre conception utopique de la democratie prend un peu de plomb dans l’aile, mais on n’est plus ni étonné, ni déçu.
Merci Rémi !
Et Thibaut, c’est pas parce que tu peux passer la 6 à 60km/h que c’est tenable en vrai !!! Et pourtant t’es essayeur…
Et pourtant j’ai roulé la Megane RS à 60 km/h en 6ème pendant 15 jours… 😉 (au quotidien en péri-urbain je précise… 😀 )
Evidemment à la moindre sollicitation de l’accélérateur la boite retombait 1 ou 2 rapports, mais en gros c’est 1 rapport par 10 km/h à vitesse stabilisée (ie. 60 <> 6e).
Je ne sais pas sur ce modèle, mais en général la pompe à huile est sur le vilo. Donc son débit est lié au régime moteur.
Demander de gros efforts au bas moteur avec un débit de pompe proche du régime de ralenti, ce n’est alors pas vraiment l’idéal.
Je vois cela comme un symptôme de la triche à la consommation de plus, destiné aux cycles de test, en espérant que l’usager moyen va utiliser le véhicule plus dynamiquement car sinon il va se retrouver de manière très prématurée avec les bielles au fond du carter.
@Lym : c’est bien pour cela qu’à la moindre sollicitation de l’accélérateur, la boîte EDC tombe 1 ou 2 rapports (et plutôt rapidement d’ailleurs).
http://www.les-automobiles-de-cyril.fr/essai-volkswagen-touran-1-4-tsi-150ch-confortline-7pl-dsg7/
VW Touran 7 places, 50km/h à 1400tr/min…..mais c’est une essence
pas facile de connaitre exactement quel rapport c’est, mais n’empêche que la voiture a décidé de rouler à ce régime moteur à 50km/h, qu’il a jugé suffisant (ou plutôt que les ingés VW ont jugé suffisant)
https://www.ultimatespecs.com/car-specs/Audi/106365/Audi-A3-Sportback-(8V-2016)-14-TFSI-COD-ultra-150HP-S-tronic.html
sur cette audi, 50km/h vers 1400rpm, ça correspondrait à la 5eme…
maintenant, si des particuliers, sans autant de connaissance que les ingénieurs automobiles, pensent que c’est trop bas comme régime, que c’est insuffisant, alors faites le savoir à ces ingés…(joignez y votre CV, on ne sait jamais…)
Il semble y a voir de grandes disparités entre les modèles, les boites… Cf les autres commentaires à ce sujet.
Ah mais ça c’est certain.
Il faudrait étudier tous les rapports de boîte, les frottements (aéro+pneus+roulements), la courbe de couple du moteur, etc. pour savoir quelle vitesse adopter.
Enfin bon de nombreuses voitures ont désormais un symbole pour dire passez un rapport de plus, ou tombez un rapport.
https://www.rncan.gc.ca/energie/efficacite/transports/voitures-camions-legers/techniques-conduite-ecoenergetique/7514
Je suis surpris d’entendre que rouler à 80 fait consommer plus qu’à 90 pour une histoire de rapport de boite de vitesse.
Mon automatique passe parfois la 8ème vitesse à 60 km/h alors elle la passera aussi à 80, comme à 90.
Bref, quand on est de mauvaise foi….
80 ou 90 quelle histoire pour rien, d’autant que les 4 voies conservent le 90km/h si j’ai bien compris.
Apprenez plutôt à respecter les limitations de vitesse. Quand on est sur autoroute et qu’un abruti vous colle à 2 m à 130 km/h pour vous dépasser, je me dis que le permis à points est la meilleure chose qu’ait inventé la sécurité routière.
Tu sembles savoir beaucoup de chose sur la vitesse. Si je comprends bien tu roules à 130 km/h sur la voie la plus à gauche?
Tu aurais bien aimé, mais il n’a jamais précisé être sur la file de gauche.
Cher Panama, s’il suffisait de rouler moins vite pour consommer moins, c’est en centre ville que nous aurions les consommations les plus basses…
Hélas de nombreux facteurs sont a prendre en compte, cote, descente, vent, cx, largeur et pression de pneu, type de gomme, régime moteur…
Si auparavant je roulais en 6eme sur du plat a 90 km/h a 1600 tr/min mais qu’a 80 km/h j’ai le choix entre 5eme à 2000 tr/min ou 6eme à 1400 tr/min. Ma boite, auto pour vous, va changer de rapport toute les 30 secondes en fonction de la résistance. Pendant les changements de rapport, le moteur consommera sans entrainer les roues, et chaque fois que je vais être a 2000 tr/min j’aurais une surconsommation. Si de nombreux élus suppriment les zone 70, comme certains le font déjà, les constructeurs pourront désormais optimiser les rapports de boite sur 80 et non sur 70 et 90. Ainsi les voitures neuves ne rencontreront plus ce problème.
Effectivement si vous, vous avez une voiture avec une boite automatique 15 vitesses, tous ces problèmes ne vous concernent pas, car plus vous avez de vitesses disponibles, plus vous avez de plages de fonctionnement idéales.