par Elisabeth Studer

Les véhicules électriques exonérés de TVA en Europe ?

Les véhicules électriques pourraient ne pas être soumis à la TVA en Europe. Ils pourraient en effet bénéficier d'une fabuleuse « promotion » via le volet écologique du plan de l'Union européenne destinée à relancer l'économie du Vieux continent suite à la crise du coronavirus.

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Incitations à la vente et la production de véhicules électriques

La Commission européenne devrait promouvoir le passage aux véhicules électriques dans le cadre de la partie écologique du plan de relance économique.

Selon un projet de document émanant de l'Union européenne dont Bloomberg News a pu lire la teneur, l'UE envisage de mettre en place des incitations pour les constructeurs automobiles afin qu'ils produisent et vendent des véhicules dit propres. Des investissements dans les infrastructures de bornes de recharge sont également envisagés.

Des investissements devant respecter les attentes de générations futures

« Un soutien massif à l’industrie automobile va endetter considérablement les générations futures », et doit en conséquence « respecter les attentes de nos jeunes en matière de changement climatique pour un avenir plus sain et plus propre » justifie la Commission dans son document.

L'Union européenne envisage une exonération de TVA pour les véhicules propres

Dans le cadre de son plan de relance de l’industrie automobile, l'Union Européenne envisage parallèlement une exonération de TVA.

Parmi les propositions de l’Union Européenne figure la mise en place d’une exemption de taxe pour les véhicules « zéro émission », voitures 100 % électriques ou à hydrogène.

Cette taxe sur la valeur ajoutée varie d'un pays membre à l'autre, mais se situe globalement autour de 20% (bien qu'elle atteigne 27% en Hongrie et mais que 17% au Luxembourg).

Les véhicules électriques déjà exonérés de TVA dans certains pays européens

Certains pays européens tentent d'ores et déjà de doper la vente de véhicules électriques via la mise en place d'une exonération de TVA. C'est le cas de la Norvège, où une mesure de ce type est en vigueur depuis plusieurs années. Elle permet d'expliquer en grande partie le succès des voitures dites propres dans le pays.

Nouvelle aide à l'achat

L’union européenne envisagerait également de mettre en place une nouvelle aide à l’achat d’un véhicule propre via un portefeuille de 20 milliards d’euros étalés sur les deux prochaines années.

Un fonds d'investissements à l'étude

Un fonds d’investissement de 40 à 60 milliards d’euros dédié aux « systèmes automobiles zéro émission » serait également à l'étude.

Objectif : accélérer les investissements dans le domaine.   Tant pour les voitures électriques, mais également d'autres type de véhicules. Le budget – colossal - pourrait s'étaler sur une période beaucoup plus longue que les deux prochaines années.

Doublement du budget alloué au développement des bornes de recharge

Le montant alloué au développement des bornes de recharge pourrait être également doublé. D’ici 2025, deux millions de bornes publiques dédiées aux véhicules électriques et aux carburants alternatifs pourraient être construits en Europe.

Cela devrait permettre de créer des emplois supplémentaires pour concevoir, construire, installer et entretenir les emplacements. Lesquels pourraient devenir deviennent payants à terme, ce qui au fil du temps pourrait permettre de rembourser l'investissement.

Notre avis, par leblogauto.com

Une exonération de TVA permettrait de diminuer de manière importante le prix des véhicules sur le marché.

Rappelons qu'en France, la Taxe sur la Valeur Ajoutée est fixée 20 %. Si on prend l'exemple d'une Peugeot e-208 dont le prix de base avoisine à l'heure actuelle 26.000 € TTC une fois le bonus déduit, l'exemption de Taxe sur la valeur Ajoutée permettrait de réduire la facture de près de 4.000 euros.

Cumulée avec les incitations à l'achat c'est un véritable boulevard qui s'ouvre devant les véhicules dits propres. Histoire de doper la demande et de perfuser l'industrie automobile sous couvert d'arguments écologiques. L'objectif pour constructeurs et pouvoirs publics étant de surfer sur la vague tout en permettant aux groupes automobiles de respecter les nouvelles normes environnementales, pour au final aboutir à un renouvellement de parc pour relancer l'économie. Tout en créant de l'emploi.

A quant le slogan : achetez un véhicule électrique, c'est sauver un emploi ?

Sources : Bloomberg, Union Européenne, InsideEV

Pour résumer

Les véhicules électriques pourraient ne pas être soumis à la TVA en Europe. Ils pourraient en effet bénéficier d'une fabuleuse « promotion » via le volet écologique du plan de l'Union européenne destinée à relancer l'économie du Vieux continent suite à la crise du coronavirus.

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