par Thibaut Emme

Les 30 km/h à Paris validés par la justice

Le tribunal administratif a validé le passage de la vitesse de circulation de 50 à 30 km/h dans toute la ville de Paris. Cette décision conforte la mairie de Paris et le préfet de police.

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Le Tribunal avait été saisi par des associations d'automobilistes, certains syndicats de VTC et même des particuliers. Les VTC étaient les plus virulents et considéraient que cela allait contre leur activité. Le passage à 30 km/h est en fait une inversion des normes. Au lieu d'être l'exception, le 30 km/h devient la vitesse limite en général et le 50 km/h devient l'exception. Cette exception reste en vigueur sur certains axes dits "voies larges".

L'un des arguments pour contester cette décision était de dire qu'avec une limite à 30 km/h la pollution due à la circulation allait augmenter. Le Tribunal juge que rien ne permet "d’établir que la mesure contestée a un impact négatif sur la pollution de l’air ni sur les émissions de gaz polluants".

Un bénéfice sur les accidents et les décès

Côté bénéfices d'un abaissement généralisé de la limitation en ville, le Tribunal a pris en compte qu'à 30 km/h on parcourt deux fois moins de distance jusqu'à l'arrêt, par rapport à 50 km/h. Ainsi, l'énergie d'un éventuel choc est forcément réduit et le risque d'un accident grave ou mortel pour un piéton est donc réduit aussi.

Bref, jugeant que "les autorités de police n’ont pas commis d’erreur d’appréciation en décidant l’abaissement de la vitesse maximale de circulation des automobiles à 30 km /h, compte-tenu de la marge d’appréciation dont disposent ces autorités et des bénéfices attendus de cette mesure en particulier sur la réduction des accidents graves et mortels pour les piétons", le Tribunal valide cet abaissement à 30 km/h sur tout Paris, y compris les voies des bois de Boulogne et de Vincennes.

Notre avis, par leblogauto.com

Il était difficile de croire que le Tribunal pourrait suivre les demandes des plaignants tant la physique et la cinétique parlent d'elles-mêmes. Pour les effets sur la circulation et la pollution, ce sera à évaluer en réel.

Quoi qu'il en soit, cette décision va conforter les villes qui veulent passer (ou sont déjà passées) au 30 km/h. Paris, Lyon, Toulouse, Nantes, Strasbourg, Montepellier, Bordeaux, Lille, Rennes, etc. des centaines de villes importantes sont passées au 30 km/h. La liste est consultable ici.

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Pour résumer

Le Tribunal Administratif de Paris a validé le décret instituant le passage de toute la ville à 30 km/h. La Mairie de Paris et la Préfecture en ressortent vainqueur, le tribunal ayant jugé que le bénéfice sur les accidents routiers, notamment envers les piétons serait réel et que rien ne prouvait que la pollution serait en hausse.

Thibaut Emme
Rédacteur
Thibaut Emme

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