par La rédaction

Coup de rabot en 2011 sur le bonus/malus

Conformément à ce qu'avait plus ou moins prévu le gouvernement, donnée accélérée depuis que des coups de rabots vont être appliqués sur nombre de niches, les seuils d'émission pour pouvoir bénéficier du bonus seront réévalués au 1er janvier 2011. Instauré en 2008 à l'occasion du premier Grenelle de l'environnement, le système du bonus/malus écologique instauré afin de soutenir l'achat de véhicules moins polluants se révèle très onéreux. Pour sa première année, l'enveloppe atteignait quelques 215 millions d'euros puis 525 millions d'euros en 2009. Cette année le solde serait encore négatif avec un versement de 710 millions d'euros contre 200 millions de recette soit un solde négatif de 510 millions d'euros. Alors que la question de la maîtrise des dépenses publique est au cœur de l'actualité, la réduction des montants de soutien se rapproche.

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Selon une information révélée dans les colonnes du média Les Echos, le gouvernement prévoit de réduire de 5 grammes les seuils d'application du bonus et du malus.

Concrètement, au 1er janvier, pour avoir 700 euros de bonus, il faudra par exemple acheter un véhicule revendiquant entre 96 et 115 grammes de CO2 (contre 101 à 120 grammes aujourd'hui). Objectif ? Diminuer la facture pour les caisses de l'état. Quant aux seuils similaires de malus, ils seront également diminués de 5 g de CO2 par kilomètre parcouru. A contrario, les montants des bonus/malus n'évolueraient pas d'un euro. Quid du montant de 5 000 euros pour les véhicules les plus verts ? Il resterait identique.

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Source : Les Echos.

Pour résumer

Conformément à ce qu'avait plus ou moins prévu le gouvernement, donnée accélérée depuis que des coups de rabots vont être appliqués sur nombre de niches, les seuils d'émission pour pouvoir bénéficier du bonus seront réévalués au 1er janvier 2011. Instauré en 2008 à l'occasion du premier Grenelle de l'environnement, le système du bonus/malus écologique instauré afin de soutenir l'achat de véhicules moins polluants se révèle très onéreux. Pour sa première année, l'enveloppe atteignait quelques 215 millions d'euros puis 525 millions d'euros en 2009. Cette année le solde serait encore négatif avec un versement de 710 millions d'euros contre 200 millions de recette soit un solde négatif de 510 millions d'euros. Alors que la question de la maîtrise des dépenses publique est au cœur de l'actualité, la réduction des montants de soutien se rapproche.

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