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Dieselgate : Peugeot également mis en examen pour tromperie

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Au suivant ! Après Volkswagen et le groupe Renault, c’est au tour de « Automobiles Peugeot SA » d’officialiser sa mise en examen par la justice dans le volet français du dieselgate.

Comme ses petits camarades eux aussi mis en examen dans cette affaire, Automobile Peugeot SA (filiale de Stellantis) a dû cautionner 10 millions d’euros (dont 8 millions d’euros pour l’éventuel paiement des dommages et des amendes et 2 millions pour assurer la représentation de la société en justice) et fournir une garantie bancaire de 30 millions d’euros pour indemniser les éventuels préjudices.

Selon le communiqué, il s’agit « d’allégations de faits de tromperie portant sur la vente de véhicules diesel Euro 5 intervenue en France entre 2009 et 2015 ». Pour le moment, il ne s’agit que de Peugeot, mais, le communiqué précise que « deux autres filiales de Stellantis, Automobiles Citroën SA et FCA Italy SpA., seront auditionnées par les magistrats instructeurs ». On devrait donc avoir Citroën, puis FCA mis également en examen.

Comme expliqué précédemment, cette mise en examen est une étape formelle de l’enquête. Elle permet aux mis en cause d’accéder enfin au dossier et de pouvoir y apporter la contradiction. En effet, c’est une spécialité française, lors de l’instruction, tant qu’il n’y a pas mise en examen, ou que l’on est pas considéré comme « témoin assisté » (statut intermédiaire), il n’y a pas d’accès au dossier et donc, pas de possibilité de se défendre dans une procédure contradictoire.

Notre avis, par leblogauto.com

Ces différentes mises en examen qui sont annoncées ou officialisées les unes après les autres sont toutes reliées au même dossier qui découle du dieselgate. Les magistrats instructeurs estiment que ces constructeurs auraient sciemment trompé les consommateurs avec les systèmes de dépollution.

Chez Stellantis, on est « fermement convaincu[] que leurs systèmes de contrôle des émissions répondaient à toutes les exigences applicables à l’époque et continuent aujourd’hui de les respecter ». En l’occurrence, chez PSA, on utilisait déjà la technologie SCR (réduction des NOx par adjonction d’urée) tandis que d’autres utilisaient encore les « NOx trap » (ou pièges à oxydes d’azote, moins performants).

A noter que la mise en examen ne présage rien de la suite des événements. Il peut y avoir non lieu à l’issu de cette phase, ou tenue d’un procès. Autre spécialité française : arriver en justice des années et des années, longtemps après la bataille.

Illustration : Peugeot

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43 Commentaires sur "Dieselgate : Peugeot également mis en examen pour tromperie"

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Klogul
Invité

voici les accusations porte a l encontre de peugeot :

«les moteurs étaient paramétrés selon deux modes de fonctionnement : un mode LowNox qui abaisse les NOx mais augmente la consommation et réduit la reprise du véhicule, et un mode LowCO2 qui réduit la consommation, favorise la reprise mais augmente de manière significative les NOx».

Les véhicules «étaient équipés d’un calculateur de contrôle moteur qui permettait d’activer exclusivement le mode LowNox pendant le test d’homologation» et majoritairement le mode LowCO2 en condition de vie client

On a bien une vrai detection de cycle…

Olivier
Invité

Eh oui !! contrairairement à d’autres qui avaient des systèmes soit disant moins efficaces mais sans stratégie de détection du cycle d’homologation !! grosse différence pour la justice je pense..

SAM
Invité

Vous vous rassurez comme vous pouvez.
C’est quoi la différence entre le mauvais et le bon chasseur?

Klogul
Invité

la difference c est le respect du texte reglementaire ou non aussi simple que ca…

Jdg
Invité

Lol en fait tous devaient faire plus blanc que blanc.
Je pense ( a vérifier) que Peugeot est dans le plus vertueux pourtant

SGL
Invité

… Oui, le moins mauvais, certainement !
Les diesels modernes non truqués et bien utilisés en dehors des zones urbaines doivent avoir encore un faible impact quand l’on calcule « du puits à la roue »

Fred21
Invité

Pourquoi Citroën en plus de Peugeot et pas un Audi ou Skoda en plus de VW ?

SGL
Invité

C’est sous-entendu…
On s’attaque des maisons-mère.

SGL
Invité

Pardon @Fred21, je n’avais pas compris, que Citroën est également officiellement « mouillée » en examen pour tromperie… Ce qui est étonnant effectivement ! 😯

starter
Invité

j’ai entendu par ailleurs que ça concernerait 2 millions de véhicules.
Mais heureusement, ils ont provisionnés 30 millions pour indemniser, ça fait pas loin de 15€ par véhicule…

Thomas
Invité

Qu’en sera t-il d’Opel sous l’ère GM ???? 😮

zafira500
Invité

Vu que c’était des moteur Fiat et Isuzu, Opel sera probablement concerné.

SAM
Invité

Et de Fiat?

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