Accueil Dépêches Qualité de l’air: la France tancée par la justice européenne

Qualité de l’air: la France tancée par la justice européenne

534
42
PARTAGER
Pollution
Image par Ralf Vetterle de Pixabay

La justice européenne a estimé que la France a dépassé « de manière systématique et persistante » depuis 2010 le seuil limite dans l’air de dioxyde d’azote, gaz polluant principalement issu des moteurs diesel, dans une décision rendue jeudi.

La Commission européenne avait saisi la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) en mai 2018 après près d’une décennie de mises en garde. La France compte parmi les Etats membres, avec aussi l’Allemagne et le Royaume-Uni, contre lesquels Bruxelles avait décidé d’agir face à un problème persistant dans l’Union.

Selon le dernier rapport de l’Agence européenne de l’environnement sur la qualité de l’air publié mi-octobre, le dioxyde d’azote (NO2) est responsable de 68.000 décès prématurés par an dans l’UE, dont 7.500 en France.

Ce jugement ouvre la voie, dans un deuxième temps, à d’éventuelles sanctions, si rien n’est fait pour remédier à la situation.

« Le gouvernement est déterminé à améliorer rapidement et durablement la qualité de l’air, qui constitue un impératif de santé publique et environnemental », a assuré le ministère français de la Transition écologique et solidaire, dans un communiqué.

De son côté la Commission a affirmé qu’elle continuerait à travailler « en coopération rapprochée » avec la France « pour s’assurer qu’elle prenne les mesures nécessaires ».

Cette pollution de l’air au NO2 concernait 24 zones et agglomérations en France, dont les villes de Paris, Lyon, Marseille, Nice ou encore Strasbourg, mais aussi la vallée alpine de l’Arve, axe de transit vers l’Italie souffrant d’embouteillages chroniques.

La France affirme pourtant qu’entre 2010 et 2018 « les émissions d’oxydes d’azote ont baissé de 54% » et que le nombre de zones concernées a été divisé par deux (11 en 2018).

Si la France ne conteste pas le dépassement, son argumentation portait sur la législation européenne sur la qualité de l’air, dont l’application dans chaque Etat membre « doit être appréciée au regard des difficultés structurelles rencontrées », explique la CJUE dans un communiqué.

Mais pour les juges « le fait de dépasser les valeurs limites pour le dioxyde d’azote dans l’air ambiant suffit en lui-même pour pouvoir constater un manquement ».

20 pays ciblés

Par ailleurs, la législation prévoit qu’en cas de dépassement constaté, le pays mis en cause doit établir un plan relatif à la qualité de l’air, et s’assurer que la période de dépassement soit « la plus courte possible ».

Or, la France a « manifestement » ignoré cela, la Cour ayant relevé un dépassement pendant « sept années consécutives ».

Le gouvernement français met en avant une série de mesures déjà prises : accompagnement du renouvellement du parc automobile, développement du réseau de bornes électriques, soutien à la rénovation énergétique des logements notamment.

Il souligne également les effets attendus de la « loi d’orientation sur les mobilités » avec le déploiement de « zones à faibles émissions » (excluant les véhicules les plus polluants), un plan Vélo ou encore un contrôle renforcé du marché automobile.

La décision de justice vient sanctionner « une inaction tragique des gouvernements successifs », a réagi Karima Delli (Verts), présidente de la commission Transports du Parlement européen.

De son côté l’ONG ClientEarth a relevé que c’est la première fois que la CJUE constate qu’un Etat membre n’a « pas respecté les limites légales pour le NO2 ». La Cour avait déjà pris une décision similaire, mais en matière de particules fines.

« L’Allemagne, l’Italie, l’Espagne et le Royaume-Uni, qui ont tous été renvoyés devant la CJUE pour leur incapacité prolongée à s’attaquer à la pollution atmosphérique, devraient tous (en ) tenir compte. Nous pouvons nous attendre à des résultats similaires dans ces pays », a dit Ugo Taddei, un avocat de l’ONG.

Au total 20 pays de l’UE sont la cible d’une procédure d’infraction en matière de qualité de l’air (15 dossiers sur les particules fines, 14 sur le NO2 et 1 sur le dioxyde de soufre).

Au cours des cinq dernières années, la Commission a porté onze dossiers concernant neuf pays devant la CJUE.

Par AFP

Poster un Commentaire

42 Commentaires sur "Qualité de l’air: la France tancée par la justice européenne"

Notification de
avatar
Trier par:   plus récent | plus ancien | plus de votes
Christophe
Invité

Il est surtout à noter que si les seuils sur les particules de l’UE était les mêmes que ceux de l’OMS, la France serait en infraction permanente et pas seulement dans les 12 agglomérations citées.

Bien sûr pas un mot là-dessus, les NOx c’est bien pratique cela permet de taper sur le diesel, mais si on parle des particules, c’est sur l’autosolisme qu’il faut taper.

Christophe
Invité

https://www.france.tv/france-5/la-quotidienne/la-quotidienne-saison-7/1062021-transports-electriques-est-ce-si-fantastique.html
Karima DELLI à 52’05 : « Je crois que c’est pas tellement un système de mode. Je crois que l’industrie automobile aujourd’hui, qui est responsable d’un dixième du CO2, n’a pas pris conscience qu’on était dans un moment historique et ne prend pas conscience de la crise climatique parce que moi je peux vous dire ils savent faire des petites voitures légères pour tout le monde, pourquoi ils ne le font pas ? ».

Christophe
Invité

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:02009R0443-20180517 from=EN
L’objectif d’un constructeur est fonction de la masse moyenne de son parc vendu en Europe
voir annexe 1
« Émissions spécifiques de CO 2 = 95 + a × (M – M0)
Dans laquelle:
M = la masse du véhicule en kilogrammes (kg)
M 0 = 1 379,88
a = 0,0333 »

Christophe
Invité
Prenons le cas de Daimler Selon les ventes 2018 de Daimler, leur objectif est de l’ordre de 102,4 soit une masse moyenne de 1600 kg environ. La Smart ForTwo débutant à 890 kg, chaque Smart thermique vendue fait diminuer la masse moyenne de Daimler et donc diminuer aussi son objectif à atteindre. Pour 890 kg, l’objectif est de 78,7 g/km mais dans les faits les véhicules sont autour de 95 g/km. La version électrique (maxi. 1100 kg) fait elle aussi diminuer la masse moyenne de Daimler et donc diminuer aussi son objectif à atteindre, mais celle-ci comptant pour 0 dans… Lire la suite >>
Christophe
Invité
PSA est dans l’attente pour savoir si ils vont continuer à produire les C1 et 108 qui font pourtant 840 kg et qui sont très économes en carburant. Si la e208 dépasse 20 % des ventes de 208, elles seront maintenues au catalogue, sinon elles disparaîtront. On pourra alors dire que vous êtes responsable de leur disparition. Qui plus est elles peuvent être équipées de différents kits carburants renouvelables https://www.borel.fr/108-10l-12s-vti-72-cv/ « Option possible Flex3® (poly-carburants GPL, E85, SP95 ) », on peut remplacer le kit GPL par un kit GNV. Mais avec leur masse de 840 kg < 1 379,88 et leurs… Lire la suite >>
pat d pau
Invité

oh chri-chri le malade est de retour avec sa fixette et ses 5 com’ d’affilés… et a force de sa posture à etre « contre toute solution »… il n’a plus rien a proposer pour « aller de l’avant »… il s’est auto-bloqué sur la bande d’arret d’urgence…
Perso je suis pour la solution Toyota Hsd (NiMh) en E85.

Christophe
Invité

@pat d pau
Toi manifestement ta seule possibilité de communication c’est l’insulte.
Ton hsd même en E85 tous les jours en ville tout seul dedans, cela pollue comme toutes les voitures.
Le fléau c’est bien l’autosolisme.

Thibaut Emme
Admin
@Christophe : pourquoi parler d’automobile pour les particules ? Moult fois mis ici les études Airparif sur l’origines des particules…qui montre que oui le trafic routier a une incidence, mais que ce n’est pas la première source (auto = 50% du trafic routier, camions le reste) ? Il n’y a que dans des cas particuliers genre Grenoble (cuvette qui reçoit la pollution des autoroutes alpines) où le trafic devient prépondérant. https://www.airparif.asso.fr/_pdf/publications/synthese_particules_110914.pdf Certes de 2011 mais le fond reste le même. Sur les mesures de fond : 68% des PM2.5 ne viennent pas d’IdF mais sont importées par les vents… Et… Lire la suite >>
Christophe
Invité
@Thibaut Emme « Attention qu’à l’inverse lors de vos prochaines vacances ou autres en dehors de la ville on ne vous taxe pas de pollueur qui vient polluer les ruraux 😉 😛 » Mes dernières vacances, acheminement en train, pendant 10 jours sur 14 j’ai pu me passer d’une voiture. Pour les 4 derniers, les ruraux ne mettant pas à ma disposition de TC pour me rendre sur les lieux qu’ils mettent pourtant en avant pour les vacanciers, j’ai pris une voiture. Donc je saurai quoi leur répondre. Mon dernier week-end en dehors de chez moi. Je n’ai pas eu besoin de… Lire la suite >>
Thibaut Emme
Admin

Vous polluez les gens avec des trains et des TC ? :O han !

« les ruraux ne mettant pas à ma disposition de TC pour me rendre sur les lieux » >> Eh bien vous comprenez donc les difficultés des gens ne trouvant pas un TC performant pour aller à leur boulot et se rabattant donc sur leur voiture, outil de liberté s’il en est. 😉

Christophe
Invité

@Thibaut Emme
Oui je pollue avec les trains et les TC mais il n’y a pas photo beaucoup moins que tout seul dans une voiture et ce d’autant plus que je sois ou pas dedans ils vont circuler !
Oui je comprends mais ce n’est pas pour cela que j’accepte qu’une fois arrivés en ville où il y a des TC ils continuent leur chemin tout seul dans leur voiture.

pat d pau
Invité

 » les ruraux ne mettant pas à ma disposition de TC pour me rendre sur les lieux qu’ils mettent pourtant en avant pour les vacanciers, j’ai pris une voiture. »

Ah encore une posture de victime pour dire « c’est pas de ma faute »… c’est a cause des autres..

Christophe
Invité
@pat d pau Les fameux ruraux ils font de la pub pour faire venir les vacanciers. Dans leur pub il y a même un « Laissez-vous transporter » avec un bus aux couleurs de l’agglo. Sur place, quand tu veux organiser ton séjour, nombre de sites à visiter ne sont pas accessibles en TC. Oui, je suis victime de publicité mensongère. Moi au moins je suis allé en vacances en train, j’ai utilisé les TC sur place et pour les sites non accessibles en TC j’ai pris une voiture. Je suis sûr que tu es loin de pouvoir en dire autant mais… Lire la suite >>
Christophe
Invité

@pat d pau
Au demeurant cela ne te dérange pas de dire que tu ne peux pas faire autrement que d’utiliser une voiture tous les jours pour aller travailler, mais en bon français, les autres n’ont pas le droit d’avoir les mêmes arguments que toi.

AQW
Invité

N’oubliez pas que Christophe c’est la catégorie ceux-qui-ne-vivent-pas-comme-moi-c-est-des-mauvais, tendance faites-ce-que-je-dis-pas-ce-que-je-fais ascendant moi-j-ai-des-excuses-mais-pas-les-autres…

Christophe
Invité

@AQW
Affirmer des choses c’est bien, les démontrer c’est mieux.
J’attends donc des liens vers mes propos (avérés et pas en utilisant le même pseudo comme déjà vu) qui confirment tes dires.
Ce que tu dis, c’est ce que toi tu ressens en me lisant aucunement ce que j’ai dit. On est dans la pure interprétation.

SGL
Invité

@AQW, chaque cas est particulier et c’est difficile de demander à un citadin de vivre comme un campagnard ou en zone périurbaine.
C’est un peu comme les agriculteurs qui crient au racisme à cause que les « Parisiens » gueulent sur l’épandage des produits phytosanitaires en quantité industrielle et en disant que c’est pour notre bien.
Et donc on doit fermer nos gueules !?

Klogul
Invité

le train produit aussi des particules…

Christophe
Invité
@Klogul Je ne dis pas le contraire Mais il faut avoir certains ordres de valeur à l’esprit http://www.airparif.fr/calculateur-emissions/resultats.php Pour 100 km pour avoir des valeurs significatives (classement en fonction des particules) : « – bus moyen IdF : 0,43 g de particules PM10 et 18,1 g d’oxydes d’azote avec 60 passagers, – train, métro, RER en IdF : 0,70 g de particules PM10, – 2 roues CRIT’AIR 1 (EURO 4) : 1,9 g de particules PM10 et 6,2 g d’oxydes d’azote – bus avec 12 passagers : 2,15 g de particules PM10 et 90,5 g d’oxydes d’azote, – VT essence hy… Lire la suite >>
labradaauto
Invité

le train n’est pas l’exemple . le train a le coefficient de perte par friction à citer en exemple en matière de dépense d’énergie. Le chemin de fer n’est pas encore égalé. un bâteau, un avion , un camion :çA FREINE ENORMEMENT SI ON VEUT LE FER AVANCER
Le chemin de Fer : fer sur fer ! c’est ce qui se fait de mieux encore en 2019
la grosse connerie est d’avoir démonté les voies ferrées . On mesure même à présent les conneries d’avoir mal entretenu nos voies existantes. Oui le train c’est bien !

JC juncker
Invité

Quel est la part de l agriculture et autre exploitation bovine dans ces seuils de pollution ? Parce ce que rouler en ce c est bien mais cesser de consommer de la viande devrait permettre amha de baisser drastiquement notre empreinte . Devenir vegan serait un plus .

Klogul
Invité

poue importer du quinoa ou depenser enorment d eau pour cultiver du soja c est beau le vegan 😁

JC juncker
Invité

Tu devrais t informer le quinoa se cultive dans nos contrées depuis près de 10 ans.

zeboss
Invité

Y a t’il quelqu’un au blog qui a pensé une seconde qu’en ouvrant un tel article Christophe allait cannibaliser les commentaires ?

SGL
Invité

Je crois qu’il est grand temps que le gouvernement donne un échéancier pour une suppression progressive des VT en faveur des PHEV et VE.
Avec bien sûr des aides pour compenser les interdictions de VT et avec un grand plan de développement des transports en commun jusqu’au fin fond des zones périurbaines.

Christophe
Invité

@SGL
Moi j’attends impatiemment que mon maire prenne un arrêté interdisant les VT.
Pour le rencontrer régulièrement et participer à la vie de la cité, il sait très bien ce qu’il l’attend.
Et justement, il s’attaque aux autosolistes et plus particulièrement ceux qui viennent de l’extérieur tous les jours seuls dans leur voiture.

Christophe
Invité
Le changement climatique désormais avéré et inéluctable va imposer une restriction de l’usage de la voiture et plus particulièrement en ville, VE ou pas VE. Croire que l’on va pouvoir seulement remplacer les VT par des VE est illusoire. Il va falloir adapter fissa les villes au réchauffement climatique. Vouloir à tout prix des VE pour remplacer des VT, c’est juste le dernier baroud d’honneur. La fin est proche et inéluctable. Accessoirement on adapte les villes au réchauffement climatique en prenant la seule place disponible celle dévolue à la voiture en créant : – des espaces verts, – des infrastructures… Lire la suite >>
ema
Invité

est ce qu’il existe une etude sur l’impact sur la temperature en aglomération lié au dégagement de chaleur des véhicules thermiques (et electriques, mais dans une moindre mesure) . Je serais interessée de savoir si c’est négligeable, ou au contraire significatif (en particulier dans les épisodes caniculaires, où aux calories du moteur s’ajoutent les calories de la clim)

Christophe
Invité

@ema
Dans les périodes caniculaires, le soleil se suffit à lui-même pour faire monter la température.
De plus son rayonnement sur des surfaces foncées (type bitume) entraîne une accumulation de chaleur dans ses matériaux restituée lorsque la température extérieure baisse.
Là aussi remplacer les VT par des VE ni changera pas grand chose. Sachant qu’en été le VE évacue lui aussi de la chaleur (refroidissement du moteur et des batteries par exemple).

SGL
Invité

@Christophe, pour le problème de « l’autosoliste » cela fait des années que je milite que l’on favorise les véhicules du style de la Twizy par une accumulation d’avantages… Primes, TVA 0 %, stationnement favorisé, etc.
Mais franchement acheter une Twizy à 7k€ c’est du SM.
Après, une TVA réduite pour le segment A sous les 3.50 m et sous les 1000 kg pour les thermiques serait une bonne chose.

Christophe
Invité

@SGL
Cela arrive, je parie que l’on va voir se développer des contributions ou des avantages en fonction de la masse en mouvement.

labradaauto
Invité
je vous donne un avis que j’ai lu à plussifier cop 21 Climat et « Transition €uro-logique » Il y a trois choses dont nous sommes absolument certains : 1) Il n’y a aucun « consensus scientifique » sur la thèse du réchauffement climatique anthropique. 2) Il y a « consensus politique » sur la thèse du réchauffement climatique anthropique. 3) Les fameux « experts » du GIEC sont nommés par leur gouvernement respectif en fonction de leur allégeance aux orientations politiques et non choisis pour leurs compétences scientifiques. Certains même n’ont jamais publié la moindre thèse sur la question climatique. Parmi nos concitoyens, beaucoup ne font pas… Lire la suite >>
Klogul
Invité

vous avez une passion pour le monologue sur ce blog mais avez vous pensez aux emissions que vous allez generer pour laisser vos commentaire???

Christophe
Invité

@Klogul
Oui et j’ai de quoi voir venir par rapport à ceux qui utilisent une voiture tous les jours seuls dedans (la base carbone donne bien des valeurs pour cela).
On dirait un enfant pris la main dans le pot de confiture qui cherche des excuses en accusant les autres.
Le seul souci pour vous, c’est que je réfléchis à la problématique depuis bien plus longtemps que vous en essayant d’avoir une vision globale.

Klogul
Invité

cohesion global mais vous utilisez smartphone et informatique qui represente une part enorme de la pollution mais bon toujours pret a donner des lecons aux autres.

Monter une association avec sgl

SGL
Invité
@Klogul, merci de nous répondre. Alors au nom des gens qui dislikes sans explications. Pouvez-vous nous dire la motivation de dislike à fond la caisse. – les gens veulent que l’on leur préserve à tout prix un air pollué ? – est-ce du racisme anti VE ? – ont-ils peur que les impôts montent ? Personnellement , j’adore la bagnole, les MuscleCar, les BAM sportives, Ferrari, Alfa Quadrifoglio, Alpine, GTi etc. Mais en ville, la pollution, je m’en passe, pour la semaine, Twizy, 108, Zoe, etc. sont largement suffisants. Le jour ou les gens seront gravement malades ou leurs enfants… Lire la suite >>
Klogul
Invité
Arreter ce pessismisme ambient… ca ce voit que vous avez la memoire courte le smog est deja oublie, l. epoque de la revolution industriel. Excusez moi mais vous avez plus de chance de mourirnsu tabagisme actif ou passif que de calcul hypothetique sur la pollution automobile. Et surtout arreter de melanger tous les sujets vous bacher l automobile mais vous n appliquer meme pas vos regles. Bref vous etes comme les politiques creux a l interieur et toujours pret a donnder des lecons… Je vous rappelle que la problematique du VE est que ca n est pas interessant car trop… Lire la suite >>
labradaauto
Invité

christophe ! c’est grave votre façon d’asséner les choses !
vous parlez comme si vous aviez science infuse

Christophe
Invité

@labradaauto
Une chose est sûre il y a bien un réchauffement climatique.
Et il va bien falloir faire quelquechose pour s’y adapter.
Et cela va bien passer par changer nos modes de vie qui ne sont plus adaptés aux catastrophes climatiques qui s’annoncent liées au réchauffement climatique.
Si vous en êtes encore à essayer de démonter que ce réchauffement climatique n’est pas d’origine anthropique pour pouvoir continuer à griller de pétrole, j’ai le malheur de vous dire que vous êtes en retard d’une bataille.

Jdg
Invité
Toujours la même rengaine. Ah la vilaine voiture. Et désolé de cher vos illusions mais la 1ere cause n’est pas l’automobile. En outre pour la France c’est trafic routier fois deux ou trois à cause des innombrables touristes et des trafics routiers (camions) qui traversent notre pays, souvent pour aller dans un autre pays. Des efforts ont étés fait comme la part des diesel dans les ventes en chute. Mais pour les camions???? Pour les autres causes de pollution ???? Mais non juste la vilaine voiture et oublions le reste. Il y a plusieurs sources à améliorer et l’UE ne… Lire la suite >>
amiral_sub
Invité

sans-tu que tout le monde ne roule pas en voiture neuve? La pdm du diesel dans les voitures neuve baisse mais le parc va mettre 10 ans à se modifier
Quant aux remarques sur l’UE, no comment suffisait de lire l’article (lire c’est comprendre)

Gustave
Invité

Le grand Bernie E avait dit que l’europe deviendrai petit à petit le tiers monde…quand je vois toutes ces mesures de bruxelles, et l appauvrissement croissant de la classe moyenne a cause de ces taxes environnementales, il a bien raison !!!
heureux anglais qui quittent l europe !

wpDiscuz