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Moteurs diesel Renault : le parquet de Paris ouvre une enquête

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Une information judiciaire vient d’être ouverte par le parquet de Paris. La procédure vise le constructeur au losange et les motorisations diesel.

Le dossier initialement sur les bureaux du parquet de Nanterre atterrit du côté du parquet de Paris et son antenne compétente dans le domaine de la consommation.

Trois juges d’instruction vont enquêter à la suite du dossier déposé par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Il n’y a donc aucun lien avec l’enquête technique de la commission Royal puisque les procédures ont été menées distinctement.

La possibilité de voir s’ouvrir un volet judiciaire est désormais bien réelle.

Aux enquêteurs et hommes de loi de faire la lumière sur les éventuelles fraudes sur les émissions polluantes réelles comme sur les pratiques en lien avec les émissions d’oxydes d’azote concernant les motorisations dCi du constructeur au losange.

« …tromperie sur les qualités substantielles et les contrôles effectués… »

Selon ce qui est rapporté l’enquête a été ouverte pour  » tromperie sur les qualités substantielles et les contrôles effectués avec cette circonstance que les faits ont eu pour conséquence de rendre la marchandise dangereuse pour la santé de l’homme ou de l’animal « .

« …les véhicules Renault ont tous et toujours été homologués conformément à la loi et aux réglementations… »

Il y a plusieurs mois, le constructeur hexagonal publiait un communiqué à travers lequel il rappelait  que tous  » les véhicules Renault ont tous et toujours été homologués conformément à la loi et aux réglementations » et que les  » véhicules Renault ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de dépollution « .

Sans présager de l’issue d’une procédure qui va s’étaler ces prochaines semaines, 2017 ne démarre pas idéalement pour Renault qui  livrera mardi prochain ses résultats commerciaux 2016.

« … le groupe prend note… sans toutefois avoir pu à ce stade en obtenir confirmation officielle… »

Ci-dessous les premières lignes du communiqué publié par la marque. La seconde partie liste les éléments déjà mis en avant.

 » Le groupe Renault prend acte de l’information selon laquelle une instruction serait ouverte dans le dossier « émissions ». Le groupe prend note, sans toutefois avoir pu à ce stade en obtenir confirmation officielle, de l’ouverture d’une information judiciaire pour « tromperie sur les qualités substantielles et les contrôles effectués avec cette circonstance que les faits ont eu pour conséquence de rendre la marchandise dangereuse pour la santé de l’homme ou de l’animal ». Cette nouvelle étape de la procédure indiquerait le souhait du Parquet de poursuivre les investigations.  »

A 12 h 30  le titre reculait en bourse de 2,43 %.

Source : AFP.

Crédit illustration : Renault.

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65 Commentaires sur "Moteurs diesel Renault : le parquet de Paris ouvre une enquête"

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Labradaauto
Invité
Ce que j’ai à dire ne va pas plaire ; Tant pis ! Déjà Renault est une entreprise française. je ne mets, n’ai jamais mis en doute la régularité d’une telle entreprise . le Scandale VW a un peu jeté l’opprobre sur le monde automobile. Des conséquences , rien qu’à Paris sont tangibles. Ensuite, il est une évolution de société qui fait que les constructeurs s’engage en compétition. La sécurité des véhicules a alourdi les véhicules. Le consommateurs veut TOUT et tout de suite: La puissance ( plus que la concurrence ) les engins surdimensionnés, les grosses roues (on enentend… Lire la suite >>
Olcls
Invité
Je suis d’accord avec vous, les moteurs sont souvent surdimensionnés par rapport aux besoins réels du client, mais les constructeurs ne font que proposer une offre en fonction de la demande… Je suis moins d’accord avec la phrase suivante: « On ne va pas me faire avaler que le même moteur (même cylindrée de mélange gazeux comprimé) qui délivre 3 fois plus de puissance qu’il y a 20 ans rejetterait 3 fois moins d’air respirable. » Il y a 20 ans, on n’essayait pas de diminuer aussi drastiquement les émissions. L’accent était mis sur la performance ou la consommation, mais pas sur… Lire la suite >>
rapido
Invité

on peut aussi rajouter que le cout de la depollution €6 est très importante et que les clients ne sont pas prets à le payer ; les normes c est bien, tant qu on ne paye pas…
les politiques des constructeurs ont donc été différentes : soit on joue le jeu, et on utilise des techno qui marchent et on facture qu’a minima (cas de PSA par exemple), soit on ne prend en compte que l’aspect renta et on lance une techno pas efficiente et on facture qd meme (VW, Renault….) en s’arrangeant avec les normes…

Raymond Boncoin
Invité

Dépréciation du titre, donc dépréciation des parts de l’État : merci M. Macron d’avoir augmenté la participation étatique sans tenir la promesse d’un désengagement rapide une fois l’assemblée générale de 2015 passée.

pfff
Invité

je vois pas en quoi Macron est coupable de cette fraude a la norme… mais si ca vous fait plaisir…

Raymond Boncoin
Invité

@pfff
Mauvaise foi ou difficulté de compréhension du franssé? 😉

turbolescargot
Invité

@ray, si volonté de tromperie il y a eu chez Renault sur les normes de diesel, ç est en interne que cela se décide, pas chez le ministre de L économie …

Raymond Boncoin
Invité
Mon propos ne portait pas sur la responsabilité du ministre quant à la suspicion et l’ouverture de l’enquête par l’instance judiciaire mais sur le fait que l’État qui a investi au capital de Renault avec nos impôts avait promis de se désengager rapidement. Du coup, avec les soubresauts qui n’en finissent pas du Dieselgate, il aurait été judicieux de limiter l’exposition de l’investissement de l’État (nos impôts je le répète) en respectant la promesse dudit ministre à l’époque d’une revente partiellle (intervention qui a failli par ailleurs faire exploser en vol l’alliance Renault-Nissan). Comme Macron est parti et que le… Lire la suite >>
wizz
Membre

ceci dit, vu que Renault est très bénéficiaire (envers ses actionnaires), alors voir l’Etat utiliser l’argent de nos impôts pour ce genre d’investissement ne me gènerait pas…..

Raymond Boncoin
Invité

@wizz
C’est vrai mais uniquement dans une certaine mesure. Car cela ne compense pas toutefois la dépense initiale.
De toute façon, l’intervention de l’État n’a pas vocation à s’ingérer dans un processus de spéculation mais de consolidation du tissu industriel national (bref garantir des emplois et une rentrée de devises).

Lorsque l’État investit c’est pour rassurer d’autres investisseurs et pour garantir un apport de capital nécessaire à relancer ou perpétuer l’activité.

wizz
Membre

dépense initiale?
en quoi ça concernerait la question?

thaicom
Invité

quelle fraude ???? vous n’avez pas tout compris apparemment, jusqu’à preuve du contraire, il n’y a pas de fraude !

Béret vert
Invité

L’Etat stratège c’est – 25% en deux ans quand le CAC 40 progressait de 13 %.
N’importe quel gestionnaire de fond se serait fait virer pour moins que ça.

wizz
Membre
Le CAC40, c’est utile pour ceux qui vend-achète-revend-rachète-revend… C’est pour les boursicoteurs, les traders, les requins de la finance Pour un actionnaire stable, qui ne cherche pas à jouer sur le très court terme, achat, revente des actions, ce sont les dividendes qui compte. Est ce que Renault a bien reversé des bénéfices ces 2 dernières années à ses actionnaires? Telle est la question… Il vaut mieux voir l’Etat ne pas participer activement au CAC40, parce qu’au prochain crack boursier, des entreprises couleront (comme d’hab), des banques couleront (comme d’hab). Et si en plus, l’Etat français doit couler aussi…. Je… Lire la suite >>
wizz
Membre
Ces 2 dernières années, l’action de Renault a chuté, mais pour les actionnaires, c’est royal! http://www.bnains.org/archives/action.php?codeISIN=FR0000131906 et pour l’exercice de 2016, Renault va verser des dividendes records, de 3.80€ par action…. http://www.boursier.com/actions/actualites/news/renault-le-dividende-sera-mis-au-paiement-le-15-mai-277640.html http://www.boursorama.com/cours.phtml?symbole=1rPRNO ….et comme l’action vaut 84€, alors cela représente un rendement de 4.5% ! Il y a pire comme placement… C’est un rendement qu’on n’a pas chez son banquier, sauf à souscrire un Plan d’Epargne Action, ou Dynamique… De l’argent confié à des traders, à des Kerviel en puissance qui boostent les indices boursiers….avant de les faire plonger, et notre argent placé avec. Combien de fois la bourse… Lire la suite >>
SAM
Invité

Alors c’est assez gênant sachant qu’Opel, Mercedes, Fiiat ou encore Nissan vont faire l’objet de la même procédure… L’action Renault une nouvelle fois à bon dos de payer pour les autres … En somme pour Nissan.

A lire cette article:
http://www.largus.fr/actualite-automobile/emissions-de-nox-renault-rappel-les-captur-et-kadjar-15-dci-8323391.html

Cocorico
Invité

Je me rappelle encore au début du scandale VW lorsque certains disaient : »tous pourris… »; les contributeurs spécialistes du vocabulaire et de la technique nous expliquaient que l’optimisation n’était pas la même chose que la triche….il s’avère que l’optimisation de tous les constructeurs se faisait de la même manière. VW a été le premier à se faire attraper, le deuxième a été FCA, je ne serais pas étonné si le 3ème était Renault-Nissan….et que cela continue encore y compris pour les autres marques allemandes.
C’est le début de la fin du diesel et c’est tant mieux.

SGL
Invité

52,1% des acheteurs de voitures particulières neuves ont choisi un modèle fonctionnant au gazole l’année dernière.
C’est aussi plus de 70 % des ventes des BAM (BMW, Audi, Mercedes) qui se portent très bien globalement.
Jadis, le diesel était incité, alors qu’il était dangereux, alors que dans un futur proche, il sera véritablement propre, mais alors il sera peut-être interdit d’ici-là dans les villes.

billou
Invité

rajoute en France , le ratio 50/50 est plus vieux ailleur

Cocorico
Invité

Le diesel ne sera jamais propre et c’est pour cette raison qu’on l’interdira dans un futur plus proche qu’on ne le pense. Les clients des allemandes se rabatront sur l’essence et l’électrique (à venir très rapidement), c’est tout. Quand je vois le nombre de TSI qui ont remplacé TDI sur le cul des petites VW (Polo ou Golf), cela montre un changement de consommation qui ne va pas en faveur du diesel…

Christophe
Invité

Question : un essence est-il propre ?
Si non, le sera-t-il un jour ?

Cocorico
Invité

Ce n’est que la prochaine étape, d’abord le diesel et après on interdira l’essence. C’est le suite logique de l’évolution de l’automobile…

Christophe
Invité

@Cocorico
On est d’accord.
Par contre quand on regarde les normes Euro ont d’abord touché l’essence (1 et 2) puis sévèrement les diesel à partir de Euro 3 et l’essence id à partir de Euro 5.

Par contre il faut quand même noter qu’un véhicule lourd diesel est plus propre qu’une voiture diesel, donc ramené au nombre de passagers, il est plus propre de rouler en bus qu’en voiture.

SGL
Invité

Ah merci @ Christophe 🙂
À vouloir TUER le diesel absolument, comment imaginer dans le futur des véhicules propre de plus de 2T sur autoroute en essences ?
Le diesel dans certaines conditions reste imbattable.

Cocorico
Invité

Tout à fait Christophe, mais là on ne suit plus l’évolution de l’automobile on rentre dans l’évolution de la société avec cette éternelle question : suis-je prêt à accepter de perdre le confort de mon véhicule perso pour celui (ou pas) du transport en commun?
Pour l’instant le gens ne sont pas prêts à cela, il faut donc trouver une solution pour limiter ou contenir les dégâts sur l’environement que l’on a déjà causés. Les solutions sont la taxation ou l’interdiction, après la première (ou avec), on se dirige vers la deuxième solution.

Thibaut Emme
Admin

Il y a surtout deux voies…l’écologie punitive (on taxe, on interdit et les gens se débrouillent) ou l’écologie incitative pour laquelle on encourage à délaisser la voiture en échange de TC performants, de solutions alternatives, etc.

Christophe
Invité

@Thibaut Emme
Pour ma part je suis partisan de l’écologie incitative mais il fait faire de la pédagogie et indiquer aux gens ce qu’entraînent leurs comportements actuels parce que manifestement il y a un manque de connaissance là dedans. Je ne parle même pas des fausses informations qui circulent.

Christophe
Invité
Par contre pour rendre les TC performants ainsi que développer des solutions alternatives, il faut leur consacrer de la place. Cela se fera forcément au détriment de la voiture, donc certains vont considérer que c’est punitif. Pour ma part, j’attends un cadre d’usage légal pour les trottinettes électriques et autres assimilés (vitesse d’une quinzaine de km/h). A mon avis, elles ont plus leur place sur les espaces pour les vélos que sur les trottoirs mais il manque encore plus d’aménagements vélos que de trottoirs. Avec ce type d’engins, en prenant les lignes structurantes on peut gagner énormément de temps par… Lire la suite >>
Thibaut Emme
Admin

Il y a aussi la légalisation des vélos électriques.
En France, seuls les vélos à assistance électrique sont autorisés (en gros si on ne pédale pas on n’avance pas). Cela refroidit pas mal de monde qui voudrait éviter d’arriver en sueur au boulot et qui serait prêts à prendre un « vrai » vélo électrique (en plus c’est juste une reprogrammation que certains vous proposent en douce sur des modèles à bas prix peu fiables). Dommage…

wizz
Membre
Un moteur diesel peut parfaitement être très propre, bien plus propre qu’il ne l’est actuellement sur les VOITURES. La preuve, les camions à la dernière norme sont plus propres que les voitures à la même norme http://www.science-et-vie.com/article/diesel-les-voitures-les-plus-propres-deux-fois-plus-polluantes-que-les-camions-7459 Il faut juste accepter de payer le prix nécessaire, tant à l’achat que pour le consommable. -pour passer la sévère norme américaine, BMW a triplé les mesures: ERG, LNT (pour être efficace à basse température) et SCR ( à haute température) -le filtre SCR a besoin de chaleur pour fonctionner (décomposer l’adlbue), et le FAP aussi. PSA a mis le SCR le plus… Lire la suite >>
thaicom
Invité

sauf que VW ne faisait pas que mentir mais installait (en toutes connaissance de causes) des appareils visant à tricher… ce n’est pas la même chose et je trouve que éthiquement ce qu’a commit VW est bien plus grave même si à l’arrivée cela pourrait être comparable !!!
La démarche du groupe Allemand est Dégueulasse…

ART
Invité

Bof, c’est juste les critères qui varient, dans les tous les cas, ceux sont plutôt les normes irréalistes à blâmer !

Christophe
Invité

@ART
Puisque tu es si fort, propose nous une norme réaliste.
Etrangement la norme Euro est réaliste pour les PL, cf le lien de Wizz. Pourquoi n’est-elle dès lors pas appliquée pour les VP ?
La norme PL intègre une vérification en situation et ce pendant 700 000 km. Seul PSA a défendu le RDE.

billou
Invité

tant mieux que cette boite coule
pour laisser a une boite honnête comme PSA et qui fait de remarquable moteur diesel respectant parfaitement la legislation Français et mondiale sur la pollution puisse prospérer !!!!!!!!!

Thibaut Emme
Admin

Ah on sent l’employé de PSA Metz 🙂

billou
Invité

chaque fois qu’ne personne ne respecte pas une loi il y a une victime
et la seul et unique raison reste le profit , si une boite reussi comme l’extraordinaire entreprise pijot a faire des diesel nickel en norme pollution c’est bien que c’est possible !!!!!!!!

je suis pas de psa : j’aurais pas acheter un sportsvan :d

thaicom
Invité

un Sportsvan ??? c’est pas VW ça ??? c’est certain, eux ils respectent leurs clients et ne les prennent pas pour des cons !!! en plus, c’est pas comme si la catégorie de ce « machin » qu’est le Sportsvan est largement dominé parles Française !!! non, franchement il y avait vraiment mieux à faire…

billou
Invité

au faite Thibault un moderateur / responssable de site qui verifie ip et rend public la localisation d’une personne c’est du penal en plus de la cnil ( copie ecran ) .

un conseil efface ton message je redige le message cnil pour verifier ton site :d

Raymond Boncoin
Invité

Billou, il n’y a aucune preuve et a fortiori décision de justice attestant que Renault n’ait pas respecté la législation française. L’ouverture de l’enquête vise précisément à déterminer ce point.

billou
Invité

une ministre a demander a des professionnels assermenté pour certain de tester des véhicules selon les normes en vigueur en France.
le resultat montre des taux inimaginable pour Renault ce qui a entraine une perquisition au siege de Renault

la suite de la procédure , le parquet ayant suffisamment de preuve ouvre une enquête avec 3 juges ..

apres notre bon Renault a rappeler et modifier en douce pas mal de vehicule l »été dernier..

thaicom
Invité

ce qui est inimaginable, c’est vos propos !!!!

Thibaut Emme
Admin

@billou : ici vous vantez la Moselle :
https://www.leblogauto.com/2017/01/bilan-2016-volkswagen.html#comment-1126284

Et maintenant vous louez PSA. Excusez-moi d’avoir un peu de déduction et de supposer que Moselle+PSA=Metz.
Rien de plus que cela 😉

Vous avez la liberté la plus totale de vos opinions, rassurez-vous.

beniot9888
Invité

Du Pénal ? Il n’a révélé que le lieu depuis lequel tu posterais. On ne sait non email, ni ton vrai nom, ni ton adresse, ni ton N° de téléphone, ni ton mot de passe Facebook…
Je doute que tu envoies qui que ce soit au pénal, avec ça.

beniot9888
Invité

Je rajouterai même que pour moi, ça voulait juste dire que tu postais de Metz, rien de plus. J’avais pris le côté PSA comme une blague.

Et c’est toi qui l’a confirmé, en fait.

billou
Invité

nuance une personne qui recupere ip des personnes connecté sur sont site , les info s’y référent et en plus en divulgue une partie publiquement c’est du pénal …

azerty
Invité

Allez Billou, à la niche ! arrête de faire chi….tout le monde avec tes propos désagréables

Fred21
Invité
@billou Un coup de blues ? On n’est pas en Amérique ici. A force de se côtoyer, nous savons tous, à peu près, où nous sommes. SGL est parisien et possède une maison de campagne et conserve une 309 GTI pour le plaisir, Greg est en Allemagne, il y en a un en Bulgarie, Christophe est au fond des bois sans électricité 🙂 et avec mon pseudo, on sait où je suis. Je savais déjà l’achat récent du sportvan (« prix pété, merci le dieselgate » message datant de quelques jours). Google sait ce que tu fais, consulte, achète et sait peut… Lire la suite >>
thaicom
Invité

n’importe quoi ce commentaire !!!! RIDICULE…

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