par Bernard Fournol

Familles et E85, le Malus s'adapte

Pour les amateurs dépisodes administratifs alambiqués, la saga des plaques dimmatriculation touche malheureusement à sa fin. Qu'ils se rassurent, le feuilleton du bonus-malus prétend à une place de choix au sein du paysage automobile français.

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Pour les amateurs dépisodes administratifs alambiqués, la saga des plaques dimmatriculation touche malheureusement à sa fin. Qu'ils se rassurent, le feuilleton du bonus-malus prétend à une place de choix au sein du paysage automobile français.

Dès les débuts du système, il avait été envisagé de considérer le nombre denfants par foyer. Cest maintenant chose faite. Les députés viennent dadopter un amendement prévoyant la mise en place une réduction de 20g de CO² "par enfant à charge, à compter du troisième enfant et pour un seul véhicule de cinq places et plus par foyer". La mesure ne pourra sappliquer quaux véhicules émettant moins de 250g de CO² par kilomètres et ne doit pas permettre de bénéficier dun bonus. Reste à organiser le contrôle et la mise en place de la mesure. Un écueil de taille. Et maintenant que la mesure semble acquise, les professionnels du secteur, aux parcs surchargés de véhicules à malus, et les familles en manque despace, ne vont pas tarder à simpatienter.

Dans le même temps, le parlement a adopté un amendement de Charles de Courson, afin de faire bénéficier les véhicules fonctionnant au superéthanol E85 dun abattement de 40% du taux démission pris en considération pour calculer le boni ou le mali.

Bien que décrié par le ministre du budget, le bonus-malus nest pas remis en question pour 2009. Lidée dannualisation a même été abandonnée. Mais à limage de l'agitation autour des immatriculations, les atermoiements et amendements finissent par décrédibiliser, voire ridiculiser la mesure.

Via Le Monde

Lire également: Le (complexe) bonus-malus au JO

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Pour les amateurs dépisodes administratifs alambiqués, la saga des plaques dimmatriculation touche malheureusement à sa fin. Qu'ils se rassurent, le feuilleton du bonus-malus prétend à une place de choix au sein du paysage automobile français.

Bernard Fournol
Rédacteur
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