Familles et E85, le Malus s’adapte
Pour les amateurs dépisodes administratifs alambiqués, la saga des plaques dimmatriculation touche malheureusement à sa fin. Qu’ils se rassurent, le feuilleton du bonus-malus prétend à une place de choix au sein du paysage automobile français.
Dès les débuts du système, il avait été envisagé de considérer le nombre denfants par foyer. Cest maintenant chose faite. Les députés viennent dadopter un amendement prévoyant la mise en place une réduction de 20g de CO² “par enfant à charge, à compter du troisième enfant et pour un seul véhicule de cinq places et plus par foyer”. La mesure ne pourra sappliquer quaux véhicules émettant moins de 250g de CO² par kilomètres et ne doit pas permettre de bénéficier dun bonus. Reste à organiser le contrôle et la mise en place de la mesure. Un écueil de taille. Et maintenant que la mesure semble acquise, les professionnels du secteur, aux parcs surchargés de véhicules à malus, et les familles en manque despace, ne vont pas tarder à simpatienter.
Dans le même temps, le parlement a adopté un amendement de Charles de Courson, afin de faire bénéficier les véhicules fonctionnant au superéthanol E85 dun abattement de 40% du taux démission pris en considération pour calculer le boni ou le mali.
Bien que décrié par le ministre du budget, le bonus-malus nest pas remis en question pour 2009. Lidée dannualisation a même été abandonnée. Mais à limage de l’agitation autour des immatriculations, les atermoiements et amendements finissent par décrédibiliser, voire ridiculiser la mesure.
Via Le Monde
Lire également: Le (complexe) bonus-malus au JO
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18 commentaires »
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C’est vrai que le bonus-malus pénalisait les familles nombreuses. Bonne rectification.
30 octobre 2008 à 18:232
@Bernard
30 octobre 2008 à 18:59je fais partie des 4 millions de français qui possèdent un second véhicule de plus de 10 ans que j’utilise pour les déplacements en famille avec mes 4 enfants et mon épouse.
Celà veut dire que j’aurai droit à une “ristourne CO2″ de 2×20=40 g de CO2 (soit un peu moins de 2 molécules?)…ps : mon fils c’est pas une molécule ceci dit en passant avec ses 1,85 m et ses 95 kg!
Bon, quel véhicule de 6 places mini et de 250 G maxi puis acheter sans devoir m’acquitter d’un malus ?
Et quel serait alors le budget à prévoir.
ps : si je ne suis pas marié, ou même divorcé, puis quand même bénéficier de cette mesure?
Et pour 20G de plus (et un enfant de moins) celà donnerait quoi?
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“Trop de paperasse en France?”
30 octobre 2008 à 19:14Mais non! vous vous faites de idées là!
Encore un préjugé !
ha ha ha !
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PS: et si c’est la voiture ‘espace’ genre C4 que les grands parents achètent spécialement pour trimbaler les petits enfants??? Ristourne or not ristourne? (le cas bientôt chez moi) Et au faite, qui s’en occupe, le concessionnaire quand il rempli les formulaires d’achat? Sur quelle base de données s’appui il? Le livret de famille? Les actes de naissance? Vous pensez vraiment qu’au vue de la conjoncture actuelle les concessions vont laisser passer une vente d’une voiture quils narrivent pas à vendre juste par ce qu’il y a un litige au niveau du nombre de mômes? Qui va vérifier ça? Quid des abus, des sanctions?
30 octobre 2008 à 19:26Ça deviens très, mais alors TRES compliquer de dépenser plus ou moins pour sauver la planète (plus ou moins… ça reste une bagnole, pas une éolienne).
LA solution, cest de consommer mieux en utilisant des solutions SIMPLE, et dêtre à terme seulement 1 milliard sur terre (ce qui est largement suffisant).
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@Mapaulo
Fiat Multipla (170g Diesel, 205g Essence) ou Honda FR-V (167g Diesel, 177g essence) pour les 6 places.
Ca marche surtout pour les gros monospaces (c8,Espace,Galaxy…) et SUV 7 place (Captiva, C-Crosser, Santa Fe), loin des 160g.
Aucune idée de la mise en place et du contrôle
30 octobre 2008 à 19:486
@Mapaulo et Bernard Fournol: A votre liste, on peut ajouter Mazda MZR-CD 110 ou 143 (162 g), Mitsubishi Grandis 2.0 DiD (175g), Ford S-Max ou Galaxy Tdci 1.8, 2.0, 2.2 ( entre 164 et 179 g) Ces véhicules permettent de se retrouver dans la tranche sans malus si l’on prend en compte l’option + 20g pour 3 enfants et plus (c’est 20g pour tous et non 20g par enfant ). Toutes les autos qui émettent jusqu’à 180 g ne sont pas pénalisées par un malus. Il y en a plein d’autres autos non malusables mais elles sont franchement petites vu le gabarit de ta grande molécule. J’ai eu le même problème il y a peu et nous venons de passer au Grandis en remplacement de notre V70 7 places. Et en plus il n’est pas trop moche…
30 octobre 2008 à 20:22Pour ce qui est de l’application, à priori, car le decret d’application n’est pas paru, et cela se base sur les notes des constructeurs. Il va falloir présenter le livret de famille, ou la déclaration d’imposition, il semble qu’il faille aussi justifier de la présence des enfants majeurs sous le toit familial après l’âge de 20 ans. Il se dit que, peut être, une déclaration sur l’honneur puisse suffire, mais tout cela est à confirmer. Pour ce qui d’éviter 3 ou 4 immatriculations par famille, la préfecture pourra vérifier via les immats antérieures sur le fichier des immatriculations , et si l’auto n’est aps dans la bonne case , le bonus ou le non malus sera refusé…Mais il semble vraiment que la base soit le foyer fiscal, donc une auto par famille mais pas plus, c’est bien compris, sinon Mr Borloo va faire les gros yeux, et y’aura plus d’apéro….lol.
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Bernard
30 octobre 2008 à 20:25Merci pour ces précisions mais je ne vois pas bien comment cette décision de nos députés, élus en partie par les conducteurs français, pourrait “relancer” les achats pour nos constructeurs nationaux à moins que des nouveautés ne s’annoncent aux prochains salons européens???
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Merci aussi à toi FREDE pour ces précisions bien utiles mais je reste sur mon précédent commentaire…!lol!
30 octobre 2008 à 21:10Rasez lui les jambes et mettez lui une minijupe et nous l’appellerons Angela au lieu de Paul.
je continue de les envier ces chers cousins outre rhin.
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C’est bien connu, les familles nombreuses ont tellement d’argent qu’elles achètent des voitures Neuves…
30 octobre 2008 à 21:1610
Quel bricolage… De toute façon, le bonus-malus n’est qu’un protectionnisme économique visant à favoriser les voitures françaises (qui sont bien loties sur ce point, regardez les Clio III dCi et autres 207 HDi).
30 octobre 2008 à 22:16Pages : [1] 2 » Voir tous les commentaires
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